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CCAG - Travaux

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

CCAG - Travaux

CCAG - Travaux

Texte annoté

158 pages, parution le 15/11/1999

Résumé

Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de travaux est le document de référence déterminant les modalités d'exécution de la plupart des marchés de travaux (de bâtiment ou de génie civil) lancés par les collectivités publiques. Il s'agit donc du complément indispensable du Code des marchés publics qui, pour sa part, traite essentiellement des procédures et des conditions de passation des marchés.

L'objectif de cet ouvrage est de rendre accessible à tous le texte du CCAG-Travaux, dont la formulation est souvent complexe.

Le lecteur trouvera dans ce livre le texte intégral du CCAG-Travaux, enrichi de notes faisant état de la législation et de la réglementation existantes, de la jurisprudence, de réponses ministérielles ou encore de la pratique contractuelle constatée ou préconisée. Des commentaires, à la fois rigoureux et clairs, qui facilitent la compréhension et la mise en application du texte. Un index détaillé ainsi que des tableaux récapitulatifs permettent un accès aisé à l'information. Un ouvrage particulièrement facile d'utilisation. conçu dans le même esprit que le Code des marchés publics annoté, du même auteur, déjà publié chez Berger-Levrault.

Sommaire

  • Généralités
  • Prix et réglements des comptes
  • Délais
  • Réalisation des ouvrages
  • Réception et garanties
  • Résiliation des marchés - Interruption des travaux
  • Mesures coercitives - Règlements des différends et des litiges

L'auteur Bernard-Michel Bloch

Spécialiste des questions relatives aux marchés publics, Bernard-Michel Bloch, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, est en outre l'auteur du CCAG-Fournitures courantes et services annoté, du CCAG-Travaux annoté et, en collaboration avec Jérémie Bloch, de Pratique des avis de marchés publics, tous publiés aux Éditions Berger-Levrault.

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Caractéristiques techniques du livre "CCAG - Travaux"

  PAPIER
Éditeur(s) Groupe Berger-Levrault
Auteur(s) Bernard-Michel Bloch
Parution 15/11/1999
Nb. de pages 158
Format 15 x 21
Couverture Broché
Poids 240g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782701313108

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