L'assainissement pluvial intégré dans l'aménagement

Eléments clés pour le recours aux techniques alternatives

Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)

196 pages, parution le 15/03/2008

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Résumé

Quelle pollution une tranchée retient-elle ? Une noue peut-elle se colmater ? Comment entretenir un bassin en eau ? La présence d'eau dans la plate-forme routière est-elle compatible avec sa pérennité ? Qui assure la gestion et l'entretien des techniques alternatives ? En cas de dysfonctionnement, qui est responsable ?

Autant de questions qui se posent à propos des techniques alternatives et auxquelles cet ouvrage apporte des réponses.

Après avoir décrit comment, dans deux opérations d'aménagement réelles, les problèmes d'assainissement pluvial ont été résolus en mettant en oeuvre une combinaison de techniques alternatives et en adoptant une approche intégrée, les auteurs exposent, sous forme de fiches, les aspects techniques et le contexte juridique. Il s'adresse à tous les acteurs de l'aménagement susceptibles de mettre en oeuvre ou de gérer des techniques alternatives aux réseaux d'assainissement pluvial.

Sommaire

Les études de cas
- L'aménagement intégré à Bordeaux - Technopolis (Martillac - 33)
- L'aménagement intégré en milieu urbain à Beynost (01)
La méthode
- Une approche intégrée
- Le diagnostic de site et les préconisations
- De multiples intervenants
- Le choix du scénario d'aménagement et des solutions techniques
- La prise en compte de la gestion des ouvrages
Les fiches techniques
- Les noues
- Les tranchées drainantes
- Les puits d'infiltration
- Les bassins secs et en eau
- Les chaussées à structure - réservoir
- La rétention en toitures-terrasses
- Éléments de coût
- Quelques exemples de réalisation
Les fiches juridiques
- De quelles dispositions législatives et réglementaires relèvent les techniques alternatives ?
- Les articles du code civil relatifs aux eaux pluviales
- SDAGE et SAGE, zonages d'assainissement
- Les techniques alternatives et l'article L. 211-7 du code de l'environnement (ancien article 31 de la loi sur l'eau)
- Techniques alternatives et police de l'eau
- Les dispositions de la loi du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques relatives au financement de la gestion des eaux pluviales
- Le recours aux techniques alternatives pour contrôler les eaux pluviales et de ruissellement provenant des installations classées pour la protection de l'environnement
- Les dispositions du code l'urbanisme applicables aux techniques alternatives
- La réglementation sanitaire encadrant le recours aux techniques alternatives
- Synthèse - Les principaux enseignements des textes et de la jurisprudence
- Annexes - Les «outils» d'évaluation des contraintes hydrauliques

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Certu
Auteur(s)	Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Parution	15/03/2008
Nb. de pages	196
Format	17 x 24
Couverture	Broché
Intérieur	Quadri
EAN13	9782110971487
ISBN13	978-2-11-097148-7