Le contentieux des dommages de construction
Analyse et stratégie
Christophe Branchu, Jean-Louis Sablon - Collection Blanche BTP
Résumé
Au travers des données factuelles et juridiques tirées du dossier pour être soumises à l'analyse - ouvrage, dommage, réception et autres événements, délais, contrat - l'auteur traite de la responsabilité des constructeurs. Dans un second temps, il étudie la mise au point du recours et sa mise en oeuvre judiciaire.
Avocat spécialisé dans le domaine de la construction, Jean-Louis Sablon s'est attaché à formuler les questions avant de suggérer des pistes pour, enfin, de proposer des solutions. Il renvoie chaque fois aux livres qui font autorité, aux articles de doctrine et à la jurisprudence; abondante, elle comprend ici des arrêts de cassation inédits (dont les plus récents datent du 31/12/11).
Abordant spécifiquement le contentieux des dommages de construction en tant que tel, mais de façon exhaustive, ce travail s'adresse non seulement aux praticiens mais à tous les juristes. Chacun saura l'utiliser à sa manière suivant le contexte rencontré car il est conçu pour différents modes de consultation, notamment une lecture transversale grâce aux 20 mots-clés dont le texte est balisé. Par ailleurs, un index de près d'un millier d'entrées en fait un ouvrage de référence.
Extraits du livre
L'auteur - Christophe Branchu
Concepteurs de modes d'emploi illustrés à destination des artisans et des professionnels du bâtiment et de l'industrie, Michel et Christophe Branchu - auteurs de référence dans le domaine du bricolage - mettent ici leur savoir-faire et leur expérience au service des bricoleurs qui recherchent des informations claires, bien illustrées et concrètes pour réussir leurs projets.
Autres livres de Christophe Branchu
L'auteur - Jean-Louis Sablon
Avocat spécialisé en droit de l'immobilier, diplômé en droit de la construction et de l'urbanisme, Jean-Louis Sablon a déjà publié chez Eyrolles un ouvrage juridique réglementaire : Le contentieux des dommages de construction. Analyse et stratégie.
Autres livres de Jean-Louis Sablon
Sommaire
- L'analyse du dossier
- Le dossier et le droit
- L'ouvrage
- Le dommage
- Les événements
- Les délais
- Le contrat
- L'exercice du recours
- Le choix des armes
- La cible
- L'objectif
- L'avant-procès
- La compétence
- L'instance
- Du bon usage de l'expertise
Caractéristiques techniques
| PAPIER | NUMERIQUE | |
| Éditeur(s) | Eyrolles | |
| Auteur(s) | Christophe Branchu, Jean-Louis Sablon | |
| Collection | Blanche BTP | |
| Parution | 23/02/2012 | 23/02/2012 |
| Nb. de pages | 384 | 402 |
| Format | 17.2 x 24.5 | - |
| Couverture | Broché | - |
| Poids | 757g | - |
| Intérieur | Noir et Blanc | - |
| Contenu | - |
ePub + PDF |
| EAN13 | 9782212133998 |
9782212028492 |
| ISBN13 | 978-2-212-13399-8 | - |
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