La réparation des préjudices boursiers
Nicolas Spitz - Collection Droit - Fiscalité
Résumé
Qu'est ce qu'un préjudice boursier ? Pourquoi les personnes qui en sont victimes doivent-elles être indemnisées ? Dans quelle mesure les spécificités de ces préjudices justifient-elles une adaptation du droit commun de la responsabilité civile ? Après voir traité ces questions préliminaires, cet ouvrage se poursuit par une analyse précise du droit substantiel de la réparation des préjudices boursiers : fautes, préjudices, liens de causalité.
Confrontée à des problématiques naissantes et à une jurisprudence française encore hésitante, la réflexion menée va au-delà de la simple analyse du droit positif et propose des distinctions et des méthodes d'évaluation des préjudices boursiers qui prennent en compte les dernières avancées de la théorie financière et qui appliquent avec rigueur les principes du droit de la responsabilité civile.
Les "fautes par information" (opérations d'initiés) seront ainsi distinguées des "fautes par désinformation" (diffusion de fausses informations et manipulations de cours).
La consécration de deux approches complémentaires de l'évaluation des préjudices boursiers par désinformation - les "préjudices de conditions" et les "préjudices de décision" - est également défendue.
Devant le constat du faible nombre d'affaires jugées par les tribunaux français, l'ouvrage approfondit ensuite les aspects procéduraux de la réparation des préjudices boursiers en identifiant les obstacles auxquels sont confrontées les victimes et en suggérant des pistes de réformes inspirées notamment par le droit américain.
Préface du Professeur Alain Pietrancosta.
L'auteur - Nicolas Spitz
Docteur en droit, diplômé de Sciences Po Paris et titulaire d'un Master de Finance de la London School of Economics, Nicolas Spitz est avocat au Barreau de Paris. Il intervient en conseil et en contentieux dans le domaine du droit des affaires, en particulier sur les aspects réglementaires encadrant l'activité des acteurs bancaires et financiers.
L'ouvrage La réparation des préjudices boursiers est issu de la thèse qu'il a soutenue en 2010 à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Sommaire
- Les préjudices boursiers : notion et enjeux
- Le droit substantiel de la réparation des préjudices boursiers
- Les fautes boursières
- Les préjudices boursiers et leurs liens de causalité
- Les aspects procéduraux de la réparation des préjudices boursiers
- Aspects procéduraux liés à la complexité des marchés boursiers
- Aspects procéduraux liés à la multiplicité des victimes de préjudices boursiers
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Revue Banque |
| Auteur(s) | Nicolas Spitz |
| Collection | Droit - Fiscalité |
| Parution | 09/11/2010 |
| Nb. de pages | 496 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 810g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782863255575 |
| ISBN13 | 978-2-863-25557-5 |
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