Code de l'environnement 2023
Annoté et commenté
Chantal Cans, Jessica Makowiak, Simon Jolivet, Edith Dejean - Collection Codes Dalloz
Résumé
Un droit en constante évolution pour répondre aux crises environnementale et climatique.
Les + de l'édition 2023 :
- à jour des décrets d'application des lois Economie circulaire, ASAP et Climat et résilience, - une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, au contentieux climatique, - l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire métropolitain, - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Cette édition est à jour :
- du décret du 1er juillet 2022 relatif aux bilans d'émissions de gaz à effet de serre, - des décrets des 28 juillet et 31 octobre 2022 sur la résilience des réseaux aux risques naturels, - du décret du 4 août 2022 relatif aux cultures utilisées pour la production de biogaz et biocarburants, - du décret du 25 août 2022 sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire, - du décret du 1er octobre 2022 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires sur les risques, - du décret du 5 octobre 2022 relatif aux enseignes lumineuses, - du décret du 19 octobre 2022 sur la maîtrise des populations de grand gibier, - etc.
L'auteur - Chantal Cans
Autres livres de Chantal Cans
L'auteur - Simon Jolivet
Après avoir soutenu sa thèse en 2014 à l'Université de Limoges, Simon Jolivet exerce les fonctions de Maître de conférences en droit public à l'Université de Poitiers depuis septembre 2015. Il est membre du Centre d'étude et de recherche sur les territoires et l'environnement (CERETE) - EA 4237 (Université de Poitiers), et membre associé du Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme (OMIJCRIDEAU) - EA 3177 (Université de Limoges).
L'auteur - Edith Dejean
Autres livres de Edith Dejean
Sommaire
Parties Législative et Réglementaire codifiées :
- Livre I : Dispositions communes (Information, Institutions, Associations, Dispositions financières, Réparation des dommages, Contrôles et sanctions, Autorisation environnementale, Dispositions contentieuses)
- Livre II : Milieux physiques (Eau, Air, Atteintes aux milieux physiques, Sols et sous-sols)
- Livre III : Espaces naturels (Littoral, Parcs et réserves, Sites, Paysages, Trames verte et bleue...)
- Livre IV : Patrimoine naturel (Faune et flore, Chasse, Pêche)
- Livre V : Prévention des pollutions, risques et nuisances (Installations classées, Produits chimiques et biocides, OGM, Déchets, Risques naturels, Pollution sonore, Nuisances lumineuses, Publicité, Installations nucléaires de base)
- Livre VI : Outre-mer
- Livre VII : Antarctique
- Appendice
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Dalloz |
Auteur(s) | Chantal Cans, Jessica Makowiak, Simon Jolivet, Edith Dejean |
Collection | Codes Dalloz |
Parution | 30/03/2023 |
Édition | 26eme édition |
Nb. de pages | 3420 |
Format | 14 x 20,5 |
Couverture | Relié |
Poids | 1378g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782247219520 |
Avantages Eyrolles.com
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