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Code de la recherche : partie législative

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Résumé

Textes mis à jour au 15 août 2008

Ce code présente toutes les dispositions législatives portant sur :

  • l'organisation de la recherche et du développement technologique ;
  • l'exercice des activités de recherche ;
  • les établissements et organismes de recherche ;
  • la recherche en médecine et biologie humaine,
  • et les personnels de la recherche.

Il publie également :

  • la table de concordance des articles du code aux textes d'origine ;
  • la table de concordance des textes d'origine aux articles du code ;
  • la table de concordance des textes cités ou reproduits aux articles du code ;
  • la liste des textes modificatifs ainsi que celle des textes de codification contenant notamment l'ordonnance n° 2004-545 du 11 juin 2004.

L'auteur Collectif Journaux officiels

Collectif d'auteurs des éditions des Journaux officiels.

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Caractéristiques techniques du livre "Code de la recherche : partie législative"

  PAPIER
Éditeur(s) Editions des journaux officiels
Auteur(s) Collectif Journaux officiels
Collection Journal officiel de la République française - Législation et réglementation
Parution 02/09/2008
Nb. de pages 64
Format 15 x 21
Couverture Broché
Poids 85g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782110764478
ISBN13 978-2-11-076447-8

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