Code de la route - 2016
Annoté et commenté
Laurent Desessard, Michel Massé, Emmanuelle Allain, Céline Vivien - Collection Codes Dalloz
Résumé
Les + de l'édition 2016
- à jour des nouvelles dispositions en matière de délivrance du permis de conduire, d'éthylotest électronique et de stationnement payant ;
- à jour des lois Macron et transition énergétique pour la croissance verte ;
- un commentaire pratique actualisé des textes, pour vous aider à comprendre le droit routier et à mesurer les implications de ses nombreuses évolutions ;
- appendice riche de 28 rubriques qui concernent aussi bien les véhicules proprement dits que l'enseignement de la conduite, l'amnistie, les taxis et les voitures de tourisme avec chauffeur (VTC), le stationnement des caravanes ou les transports routiers ;
- le Code de la route 2016 Dalloz est enrichi, commenté, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et Internet (Android et iOS).
Cette 16e édition du Code de la route intégralement annotée et commentée, est à jour des derniers textes et notamment :
- les décrets du 29 juin 2015 sur les éthylotests électroniques et chimiques ;
- la loi du 6 août 2015 sur la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques ;
- la loi du 7 août 2015 sur la transition énergétique pour la croissance verte ;
- l'ordonnance du 7 octobre 2015 et le décret du 29 décembre 2015 sur la dématérialisation des décisions de minoration du solde des points affecté au permis de conduire ;
- le décret du 25 novembre 2015 sur la formation à la conduite et à la sécurité routière ;
- le décret du 31 décembre 2015 sur l'aide à l'achat ou à la location de véhicules automobiles peu polluants.
Depuis plus de 100 ans, les "Codes Dalloz" sont reconnus pour allier la simplicité de leur utilisation à l'objectivité de la sélection des textes et à la rigueur de leur mise à jour.
Excellence du texte, actualisation permanente, confort d'utilisation, gain de temps... Retrouvez tous les avantages des Codes Dalloz Edition classique avec cette nouvelle édition du Code de la route 2016 !
L'auteur - Michel Massé
Autres livres de Michel Massé
L'auteur - Emmanuelle Allain
Emmanuelle Allain est avocat au barreau du Val d'Oise, titulaire, entre autres, d'une maîtrise en droit privé. Ayant été confrontée dans le cadre de sa profession à de nombreux litiges liés aux promesses et compromis de vente, elle a évalué toute l'importance de la rédaction de ces types d'avant-contrats, compte tenu des conséquences juridiques pour les particuliers.
L'auteur - Céline Vivien
Autres livres de Céline Vivien
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Dalloz |
Auteur(s) | Laurent Desessard, Michel Massé, Emmanuelle Allain, Céline Vivien |
Collection | Codes Dalloz |
Parution | 02/03/2016 |
Édition | 16eme édition |
Nb. de pages | 1846 |
Format | 13 x 19 |
Couverture | Relié |
Poids | 1210g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782247159680 |
ISBN13 | 978-2-247-15968-0 |
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