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Cours de droit civil

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Cours de droit civil

Cours de droit civil

Successions

- Collection Droit fondamental

284 pages, parution le 08/02/2012

Résumé

Premier ouvrage à paraître de la série "Cours de droit civil" dans la collection "Droit fondamental", ce manuel analyse le droit des successions de façon autonome par rapport aux libéralités et en respectant le droit commun, mettant ainsi en avant un droit spécial des liquidations et partages successoraux.

Dans ce cadre, le présent ouvrage ne se contente pas de rendre compte du nouveau droit des successions issu de la réécriture des dispositions du Code civil par deux lois votées en 2001 et en 2006, il s'efforce de rénover l'interprétation de cette région du code transmise par la tradition depuis le XIXe siècle. Parmi les principales innovations et originalités de l'ouvrage, on signalera une réflexion sur la notion de liquidation et sa signification différenciée selon que l'on a affaire à un régime de succession aux biens ou un régime de succession à la personne, la tentative de réintroduire l'institution contractuelle en tant que genre - ce qu'elle avait cessé d'être depuis le droit intermédiaire -, et enfin un retour à la conception coutumière de la saisine.

Ce manuel montre par ailleurs que la réforme du droit français des successions est l'une des manifestations des tensions exercées par l'internationalisation et l'européanisation du droit : ce droit est entré dans une phase d'accélération de sa mutation qui ne peut se comprendre sans mettre en exergue les racines communes aux pays de droit civil.

L'auteur Frédéric Zenati-Castaing

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L'auteur Thierry Revet

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Sommaire

  • L'ouverture de la succession
  • La vocation successorale
  • L'acquisition de la succession
  • L'administration de la succession
  • La liquidation et le partage de la succession
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Caractéristiques techniques du livre "Cours de droit civil"

  PAPIER
Éditeur(s) PUF
Auteur(s) Frédéric Zenati-Castaing, Thierry Revet
Collection Droit fondamental
Parution 08/02/2012
Nb. de pages 284
Format 15 x 22
Couverture Broché
Poids 380g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782130591313
ISBN13 978-2-13-059131-3

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