Cours de droit civil

Successions

Frédéric Zenati-Castaing, Thierry Revet - Collection Droit fondamental

284 pages, parution le 08/02/2012

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Résumé

Premier ouvrage à paraître de la série "Cours de droit civil" dans la collection "Droit fondamental", ce manuel analyse le droit des successions de façon autonome par rapport aux libéralités et en respectant le droit commun, mettant ainsi en avant un droit spécial des liquidations et partages successoraux.

Dans ce cadre, le présent ouvrage ne se contente pas de rendre compte du nouveau droit des successions issu de la réécriture des dispositions du Code civil par deux lois votées en 2001 et en 2006, il s'efforce de rénover l'interprétation de cette région du code transmise par la tradition depuis le XIX^e siècle. Parmi les principales innovations et originalités de l'ouvrage, on signalera une réflexion sur la notion de liquidation et sa signification différenciée selon que l'on a affaire à un régime de succession aux biens ou un régime de succession à la personne, la tentative de réintroduire l'institution contractuelle en tant que genre - ce qu'elle avait cessé d'être depuis le droit intermédiaire -, et enfin un retour à la conception coutumière de la saisine.

Ce manuel montre par ailleurs que la réforme du droit français des successions est l'une des manifestations des tensions exercées par l'internationalisation et l'européanisation du droit : ce droit est entré dans une phase d'accélération de sa mutation qui ne peut se comprendre sans mettre en exergue les racines communes aux pays de droit civil.

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Sommaire

L'ouverture de la succession
La vocation successorale
L'acquisition de la succession
L'administration de la succession
La liquidation et le partage de la succession

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	PUF
Auteur(s)	Frédéric Zenati-Castaing, Thierry Revet
Collection	Droit fondamental
Parution	08/02/2012
Nb. de pages	284
Format	15 x 22
Couverture	Broché
Poids	380g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782130591313
ISBN13	978-2-13-059131-3