Droit civil - 2e année - Les obligations
Stéphanie Porchy-Simon - Collection HyperCours
Résumé
Le droit des obligations recouvre l'ensemble des règles juridiques gouvernant les rapports patrimoniaux entre deux ou plusieurs sujets de droit. Cet HyperCours se propose plus particulièrement d'étudier la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire les sources (contrat, responsabilité) et les règles juridiques communes à toute obligation.
Destiné principalement aux étudiants de deuxième année de licence en droit, cet ouvrage offre un cours approfondi et des compléments pédagogiques, outils indispensables à la préparation des examens.
L'auteur - Stéphanie Porchy-Simon
Stéphanie Porchy-Simon est professeur à l'Université Jean-Moulin (Lyon III).
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Sommaire
- Présentation générale du droit des obligations
- Introduction au droit des contrats
- Les odes de formation du contrat
- La protection du consentement contractuel
- L'objet et la cause
- Les formes contractuelles
- Les sanctions des conditions de formation du contrat : la théorie des nullités
- Les effets du contrat entre les parties
- Les effets du contrat à l'égard des tiers
- Les sanctions de l'inexécution du contrat : les sanctions communes à tous les contrats
- Les sanctions propres aux contrats synallagmatiques
- Présentation générale du droit de la responsabilité civile délictuelle
- Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : la faute
- Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : le fait des choses
- Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : le fait d'autrui
- Les conditions communes à toute responsabilité
- Les quasi-contrats
- Le régime général de l'obligation : les modalités des obligations
- Le régime général de l'obligation : la transmission des obligations
- Le régime général de l'obligation : les modes d'extinction de l'obligation
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Stéphanie Porchy-Simon |
| Collection | HyperCours |
| Parution | 14/09/2006 |
| Édition | 4eme édition |
| Nb. de pages | 524 |
| Format | 19 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1005g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782247068876 |
| ISBN13 | 978-2-247-06887-6 |
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