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Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat - 2010
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Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat - 2010

Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat - 2010

Textes - Jurisprudence - Doctrine et pratique

GRIDAUH

615 pages, parution le 01/07/2010 (14eme édition)

Résumé

Un accès rapide à 10 ans de droit de l'urbanisme et de l'aménagement.

Les tables du DAUH visent à faciliter l'accès aux informations contenues sur l'ensemble de la collection pour les années 1996 à 2005 incluse.

Dans la première partie, la jurisprudence fait l'objet de trois tables : thématique, chronologique et par noms des parties. Pour chaque arrêt cité, la table chronologique fait figurer l'abstract et l'ensemble des références bibliographiques.

La deuxième partie, la doctrine est envisagée par des tables, thématique et par nom d'auteur, d'une part pour les études publiées par le DAUH et d'autre part pour celles qui y sont mentionnées et commentées.

Dans la troisième partie, les textes (traités, directives communautaires, lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires...) sont présentés dans une table thématique et une table chronologique.

Les tables décennales découlent du DAUH, mais elles peuvent être utilisées indépendamment de celui-ci. S'agissant de la jurisprudence, la table chronologique ne se contente pas seulement d'indiquer une décision en renvoyer au DAUH correspondant, elle s'attache aussi à livrer toutes les données bibliographiques de la décision en question, auxquelles le lecteur pourra se reporter même s'il ne possède pas l'annuaire concerné. S'agissant de la doctrine, les tables informent de tous les ouvrages et articles de périodiques dont le DAUH a rendu compte. Ces tables 1996-2006 sont donc destinées à faciliter les recherches de tous ceux qui, pour des raisons diverses, ont à faire avec le droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat de ces dix dernières années.

L'auteur - GRIDAUH

GRIDAUH : Groupement de Recherche sur les Institutions et le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat.

Autres livres de GRIDAUH

Sommaire

  • Jurisprudence
    • Table thématique
    • Table chronologique
    • Table des noms des parties
  • Doctrine
    • Etudes parues dans le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat
      • Table thématique
      • Table des noms des auteurs
    • Etudes mentionnées et commentées dans le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat
      • Table thématique
      • Table des noms des auteurs
  • Textes
    • Table thématique
    • Table chronologique
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Le Moniteur
Auteur(s) GRIDAUH
Parution 01/07/2010
Édition  14eme édition
Nb. de pages 615
Format 17 x 25
Couverture Broché
Poids 1030g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782281127836
ISBN13 978-2-281-12783-6

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