Droit de l'environnement

Véronique Inserguet-Brisset - Collection Didact - Droit

292 pages, parution le 08/09/2005

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Résumé

Qu'il s'agisse d'accidents technologiques ou de catastrophes naturelles, de la gestion d'espèces menacées ou d'espaces fragiles, notre quotidien témoigne de l'actualité des préoccupations environnementales et de leur diversité. Le droit de l'environnement tente de saisir la complexité de la notion même d'environnement et d'apporter des réponses efficaces, en dépit des contraintes politiques et économiques. Enrichies par les impératifs du droit international et du droit européen et confortées par l'intégration de la Charte de l'environnement au bloc de constitutionnalité en 2005, les règles du droit de l'environnement font encore l'objet d'un contenu inégal et d'une application souvent déficiente.

Destiné à un large public d'étudiants, de professionnels, d'élus, d'associations, ce manuel constitue une première approche du droit de l'environnement dont il met en lumière les caractéristiques fondamentales. Il présente donc, dans une première partie, les objectifs et principes généraux de la matière, puis expose, dans une deuxième partie, les outils et techniques juridiques utilisés. Des extraits de textes et de jurisprudence sont intégrés aux développements afin d'illustrer concrètement le propos juridique.

L'auteur - Véronique Inserguet-Brisset

Véronique Inserguet-Brisset est maure de conférences en droit public à la Faculté de Droit et de Science politique de Rennes et membre du Laboratoire d'étude du droit public. Titulaire du cours de droit de l'environnement dispensé en Master de droit public, elle enseigne également le droit de l'environnement et le droit de l'urbanisme dans le cadre de masters scientifiques, de licences professionnelles, à l'Ecole Nationale de la Santé Publique, auprès d'élèves notaires et clercs de notaires et auprès de fonctionnaires territoriaux. Outre ses travaux en droit de l'environnement, dont une thèse intitulée "Propriété publique et environnement" (LGDJ, 1994), elle est coauteur du Dictionnaire de droit administratif (Armand Colin).

Sommaire

Introduction
Les principes généraux du droit de l'environnement
- Les objectifs de protection de l'environnement
- Les principes de protection de l'environnement
Les instruments juridiques de sauvegarde de l'environnement
- Les outils de maîtrise foncière
- La police administrative
- Les contrats en matière de protection de l'environnement
- Les dispositifs administratifs et financiers mis en oeuvre à l'égard des pollueurs
- Les dispositifs juridictionnels de répression et de réparation des atteintes à l'environnement
Bibliographie
Liste des documents
Table analytique (mots-clés)

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Presses Universitaires de Rennes (PUR)
Auteur(s)	Véronique Inserguet-Brisset
Collection	Didact - Droit
Parution	08/09/2005
Nb. de pages	292
Format	15.5 x 24
Couverture	Broché
Poids	535g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782753500136
ISBN13	978-2-7535-0013-6