Droit de la propriété industrielle
Jacques Raynard, Emmanuel Py, Pascal Tréfigny - Collection Manuels
Résumé
Les droits de propriété industrielle protègent les créations ayant une application utilitaire : inventions techniques, programmes d'ordinateur, dessins et modèles industriels, marques, dénominations géographiques.
En raison de l'exclusivité qu'ils confèrent, ces droits représentent aujourd'hui des actifs majeurs de l'entreprise. Le développement des technologies de communication et la mondialisation des échanges en ont encore accru l'importance.
Ce manuel saura répondre aux besoins de synthèse et de structuration des connaissances liés à l'apprentissage de la matière comme à son étude approfondie. Il aspire encore à répondre à l'attente des professionnels du droit de la propriété industrielle (avocats, juristes d'entreprise, conseils). Il intègre les dernières dispositions ayant trait au paquet "marques" (Règlement n°2015/2424 et directive n°2015/2436 du 16 décembre 2015).
L'auteur Jacques Raynard
Jacques Raynard, agrégé des facultés de droit, professeur à l'université de Montpellier, chargé d'enseignement au CEIPI (université de Strasbourg).
Autres livres de Jacques Raynard
L'auteur Emmanuel Py
Emmanuel Py, maître de conférences à l'université de Bourgogne, chargé d'enseignement au CEIPI (université de Strasbourg), chercheur au CREDIMI (UMR 6295).
Autres livres de Emmanuel Py
L'auteur Pascal Tréfigny
Pascale Tréfigny, maître de conférences à l'université de Grenoble Alpes, chercheur au CUERPI-CRJ.
Sommaire
- L'identité des droits de propriété industrielle
- L'identité du droit de brevet
- L'identité du droit de marque
- L'identité du droit des dessins et modèles
- L'exploitation des droits de propriété industrielle
- L'exploitation sans l'autorisation du propriétaire : la contrefaçon
- L'exploitation avec l'autorisation du propriétaire : les contrats de la propriété industrielle
Caractéristiques techniques du livre "Droit de la propriété industrielle"
| PAPIER | ||
| Éditeur(s) | LexisNexis | |
| Auteur(s) | Jacques Raynard, Emmanuel Py, Pascal Tréfigny | |
| Collection | Manuels | |
| Parution | 02/05/2016 | |
| Édition | 5eme édition | |
| Nb. de pages | 454 | |
| Format | 16 x 24 | |
| Couverture | Broché | |
| Poids | 655g | |
| Intérieur | Noir et Blanc | |
| EAN13 | 9782711011544 | |
| ISBN13 | 978-2-7110-1154-4 | |
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