
Droit de la propriété intellectuelle
Droit d'auteur, brevet, droit voisins, marque, dessins et modèles
Nicolas Binctin - Collection Manuel
Résumé
La propriété intellectuelle, au coeur de l'économie du savoir, est en constante mutation. Trouvant ses fondements dans la période révolutionnaire, elle est aujourd'hui confrontée à Internet, l'intelligence artificielle et la mondialisation. Matière spéciale du droit des biens, elle incarne les questions contemporaines de l'immatérialité. La propriété intellectuelle impose un croisement des sources entre le droit national, le droit de l'Union européenne et les accords internationaux majeurs dont l'OMC.
Cet ouvrage propose une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. Sans écarter les différences entre le droit d'auteur, le droit des brevets ou le droit des marques, il expose des points d'unité facilitant la compréhension de la logique de la propriété intellectuelle et donnant des perspectives d'ensemble dans l'étude et l'utilisation de celle-ci.
La première partie est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie, avec une approche systémique et transversale, expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle, dont le droit des contrats, le droit de la concurrence et le droit de la contrefaçon.
Outre une mise à jour jurisprudentielle, la présente édition intègre les nombreuses réformes de la propriété intellectuelle intervenues ces deux dernières années, dont la transposition en droit interne du Paquet Marques, les apports de la directive sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et les évolutions du droit des brevets initiées par la loi PACTE.
Ce Manuel est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu'à ceux des écoles de commerce ou d'ingénieurs, aux scientifiques ou aux gestionnaires de droits de propriété intellectuelle, en entreprise comme en cabinet de conseil.
L'auteur - Nicolas Binctin
Nicolas Binctin est agrégé des facultés de droit, professeur à l'Université de Poitiers, où il codirige le troisième cycle Droit de la recherche et valorisation de l'innovation. Auteur d'une thèse intitulée le capital intellectuel, et d'un ouvrage consacré à La stratégie d'entreprise et la propriété intellectuelle (LGDJ 2015), il enseigne le droit des affaires et le droit de la propriété intellectuelle, dans ses différentes composantes, au sein des universités de Poitiers et Paris XII, et de l'École de Droit et de Gestion de l'Université Paris II.
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Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | LGDJ |
Auteur(s) | Nicolas Binctin |
Collection | Manuel |
Parution | 22/09/2020 |
Nb. de pages | 1216 |
Format | 15 x 22 |
Couverture | Broché |
Poids | 1210g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782275072524 |
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