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Droit de la propriété littéraire et artistique
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Droit de la propriété littéraire et artistique

Droit de la propriété littéraire et artistique

Xavier Daverat - Collection Lexifac - Droit

160 pages, parution le 22/08/2011

Résumé

Le présent ouvrage fait une présentation synthétique du droit d'auteur et des droits voisins, en mettant en évidence les grands traits caractéristiques de la matière : notion d'oeuvre, titularité des droits, prérogatives des auteurs, situation des interprètes, relation aux éditeurs et aux producteurs, singularités contractuelles, gestion collective, lutte contre la contrefaçon, etc.

En donnant les moyens d'une approche pratique de la propriété littéraire et artistique, il fait apparaître quelques éléments du débat autour de son évolution : ouverture de la matière hors du champ artistique et littéraire stricto sensu, prédominance des investisseurs, expansion de l'offre sur les réseaux, contestation de la légitimité des monopoles, etc.

L'auteur - Xavier Daverat

Xavier Daverat est professeur à la faculté de droit de l'université Montesquieu-Bordeaux IV, où il enseigne le Droit de la propriété intellectuelle et le Droit civil. Il y dirige les spécialités professionnelles de Masters Droit des créations intellectuelles et Droit et administration des établissements culturels.

Autres livres de Xavier Daverat

Sommaire

  • Les monopoles intellectuels
    • L'objet de la propriété littéraire et artistique
    • Les attributs du droit de propriété littéraire et artistique
  • L'exercice des monopoles
    • Les règles d'exploitation
    • Les systèmes de projection
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Bréal
Auteur(s) Xavier Daverat
Collection Lexifac - Droit
Parution 22/08/2011
Nb. de pages 160
Format 14 x 21
Couverture Broché
Poids 340g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782749530437
ISBN13 978-2-7495-3043-7

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