Résumé
Le droit de la protection sociale est une galaxie. Autour du socle de la sécurité sociale, composé des régimes légaux, gravitent les régimes complémentaires ou surcornplementaires de retraite et de prévoyance ainsi que l'assurance chômage.
Dans cet univers chemine un vaisseau : l'entreprise. Le droit de la protection sociale est un droit de l'entreprise, mêlant droit de la sécurité sociale, droit du travail, droit des assurances et droit des affaires mais aussi droit processuel, droit civil et droit pénal. Le droit privé jette un éclairage décisif. Au coeur de l'entreprise vivent les salariés dont le régime a conquis progressivement le rang de modèle pour tous les autres. Sa prééminence le conduit à servir de fil rouge à cette réflexion.
La matière paraît distante de quelques années-lumière aux yeux des juristes, avocats, praticiens ou étudiants qui souhaitent accéder à cette sphère peu familière. Le présent ouvrage facilite et renouvelle son approche par une exposition didactique et pratique des thèmes classiques et d'actualité.
Au sommaire
- Les sources du droit de la protection sociale
- Les régimes légaux
- Titre 1 : Les prestations
- Titre 2 : Les ressources
- Titre 3 : Le contentieux
- Les régimes conventionnels
- Titre 1 : Les régimes de crise
- Titre 2 : Les régimes de complément
L'auteur - Patrick Morvan
Patrick Morvan est professeur, agrégé de droit privé, à l'université Panthéon-Assas (Paris 2), où il enseigne le droit du travail et le droit de la protection sociale. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages, notamment Droit de la protection sociale>/em> (LexisNexis, 8e édition, 2017) et des fascicules du Jurisclasseur Travail Traité touchant aux restructurations d'entreprises.
Autres livres de Patrick Morvan
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LexisNexis |
| Auteur(s) | Patrick Morvan |
| Parution | 11/09/2003 |
| Nb. de pages | 436 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 610g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782711003396 |
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