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Droit de la vigne et du vin

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Droit de la vigne et du vin

Droit de la vigne et du vin

Aspects juridiques du marché vitivinicole

510 pages, parution le 18/11/2010 (2eme édition)

Résumé

Le droit de la vigne et du vin est un ensemble complexe de règles gouvernant la production du vin et sa commercialisation.

Cet ouvrage présente dans un premier temps le régime juridique de l'organisation du marché du vin : les institutions nationales et internationales, mais aussi les organisations professionnelles et les professionnels eux-mêmes. Il traite ensuite de la définition du vin et de la notion de vin de qualité, dont les appellations d'origine et indications géographiques en sont les piliers, ainsi que des instruments de régulation du potentiel viticole.

Dans un second temps, l'ouvrage s'attache aux opérations de marché telles que la présentation du vin, avec la problématique de la marque vinicole, mais aussi la vente du vin qui comporte des spécificités, ou encore la publicité du vin, les sûretés et les voies d'exécution s'y rapportant, et enfin la circulation du vin et les fraudes dont il peut être l'objet.

La première édition de cet ouvrage a été honorée du prix de l'Organisation internationale de la vigne et du vin (OIV). La présente édition est le fruit d'un partenariat entre l'éditeur initial - les éditions Féret, spécialisées dans les ouvrages vitivinicoles - et les éditions LexisNexis, afin d'atteindre, outre les juristes spécialisés et les professionnels de la filière vitivinicole, un public plus large ayant une curiosité intellectuelle pour le droit de la vigne et du vin.

L'auteur Jean-Marc Bahan

Jean-Marc Bahans, docteur en droit, greffier associé du tribunal de commerce de Bordeaux, est professeur associé à l'université Bordeaux IV et directeur du master 2 de droit de la vigne et du vin.

L'auteur Michel Menjucq

Michel MENJUCQ est Professeur à l'Université Paris I-Panthéon-Sorbonne.

Autres livres de Michel Menjucq

Sommaire

  • L'organisation du marché
    • Les acteurs du marché
    • L'objet du marché : le vin
    • La régulation du marché
  • Les opérations du marché
    • La présentation du vin
    • La vente du vin
    • Les sûretés et voies d'exécution sur le vin
    • La promotion du vin
    • La circulation du vin
    • La consommation du vin
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Caractéristiques techniques du livre "Droit de la vigne et du vin"

  PAPIER
Éditeur(s) LexisNexis, Féret
Auteur(s) Jean-Marc Bahan, Michel Menjucq
Parution 18/11/2010
Édition  2eme édition
Nb. de pages 510
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 720g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782711014729
ISBN13 978-2-7110-1472-9

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