Droit des successions
Anne-Marie Leroyer - Collection Cours
Résumé
Le Cours de droit des successions présente les règles applicables à la transmission d'un patrimoine en cas de décès.
Ce cours aborde chronologiquement les règles de dévolution, de gestion, de liquidation et de partage d'une succession.
Il traite également des libéralités les plus importantes - testament, donation - dans le cadre de la dévolution volontaire. Cette quatrième édition actualisée est agrémentée de nouveaux exemples et propose un certain nombre de solutions aux questions liquidatives les plus fréquentes. Elle est à jour des lois du 18 novembre 2016 et du 28 décembre 2015.
Cet ouvrage s'adresse plus spécialement aux étudiants de Master 1 et permet aussi aux praticiens une rapide mise à jour.
L'auteur - Anne-Marie Leroyer
Anne-Marie Leroyer est professeur à l'Université Pathéon-Sorbonne (Paris).
Autres livres de Anne-Marie Leroyer
Sommaire
I. La dévolution de la succession
La dévolution par l'effet de la loi: la succession légale
La dévolution par l'effet de la volonté individuelle
II. L'appréhension de la succession
L'option successorale
La saisine
La gestion de l'actif successoral
III. Liquidation et partage de la succession
La liquidation de la succession (Liquidation du passif / Liquidation de l'actif)
Le partage de la succession (La demande en partage / La détermination de la masse partageable / La réalisation du partage)
Caractéristiques techniques
| PAPIER | NUMERIQUE | |
| Éditeur(s) | Dalloz | |
| Auteur(s) | Anne-Marie Leroyer | |
| Collection | Cours | |
| Parution | 29/01/2020 | 29/01/2020 |
| Édition | 4eme édition | |
| Nb. de pages | 512 | - |
| Format | 15 x 21 | - |
| Couverture | Broché | - |
| Poids | 524g | - |
| Intérieur | Noir et Blanc | - |
| Contenu | - |
ePub |
| EAN13 | 9782247179657 |
9782247180943 |
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