Droit du sport

Charles Amson

280 pages, parution le 21/06/2010

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Résumé

Nouveau domaine du droit, le droit du sport connaît depuis quelques années un développement considérable. L'affaire Gasquet, le scandale des combinaisons de natation ou encore la multiplication des litiges liés au dopage ont montré parmi d'autres contentieux, la difficile conciliation des principes généraux du droit et de la spécificité sportive. Le statut juridique des principaux acteurs de l'activité sportive, la nature des règles applicables à cette dernière ainsi que les principaux modes de résolution des litiges sportifs sont ici présentés de façon claire. Le rôle et l'organisation du Tribunal arbitral du sport - institution fondamentale mais encore mal connue - sont notamment étudiés en détail. Cet ouvrage traite également de l'actualité des contentieux les plus fréquents du droit du sport, lesquels se caractérisent par leur grande variété puisqu'ils peuvent concerner aussi bien le transfert d'un joueur de football que la responsabilité d'un sportif suite à un accident survenu sur terrain de jeu... Enfin, l'auteur aborde l'actualité la plus immédiate de la matière, constituée par l'entrée en vigueur de la loi relative aux violences de groupes qui permet de lutter plus efficacement contre le comportement de certains "supporters" et celle relative à l'ouverture du secteur des paris sportifs - dont certaines des dispositions devraient s'appliquer dès la Coupe du Monde de football 2010.

L'auteur - Charles Amson

Charles Amson est avocat à la Cour de Paris.

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Sommaire

Le cadre juridique du droit du sport
- Les institutions sportives françaises
- Les règles
Les juges de l'activite sportive
- Le traitement national du contentieux sportif
- Le traitement international du contentieux sportif et l'émergence du tribunal arbitral du sport
Les contentieux de l'activité sportive
- Le contentieux du dopage
- Les contentieux résiduels liés à l'activité sportive
- Les contentieux périphériques à l'activité sportive

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Vuibert
Auteur(s)	Charles Amson
Parution	21/06/2010
Nb. de pages	280
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	519g
EAN13	9782711765409
ISBN13	978-2-7117-6540-9