Droit international et européen de l'environnement

Raphaël Romi, Gaëlle Bossis, Sandrine Rousseaux - Collection Domat / Droit public

368 pages, parution le 15/09/2005

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Résumé

Le parti retenu pour le présent manuel est de conjuguer les approches du droit international et du droit européen. Il s'agit de présenter au lecteur, de la manière la moins sectorisée possible, comment les marches respectives des différents systèmes juridiques se complètent, s'emboîtent, et se dynamisent peut-être, jusqu'à fournir aux Etats un tableau de route que ceux-ci sont conduits à suivre, à leurs rythmes et dans le respect de leurs cultures. Cet ouvrage ne prétend pas à l'exhaustivité, sûrement impossible à atteindre. Il reprend les thèmes traités dans le "Droit et administration de l'environnement" publié dans cette même collection, afin d'éclairer par les approches internationale et européenne - sans les séparer dans des développements distincts, évidemment - la présentation du système français de protection et de gestion de l'environnement qui y est faite.

C'est dans cet esprit que seront évoqués d'abord les sources et les principes du droit international et du droit européen de l'environnement, puis les différentes branches de ces droits : le droit de la protection de la nature (protection et gestion des espèces et des espaces, et gestion des milieux spécifiques), le droit des pollutions (régulation des rejets dans l'eau et l'air) et le droit des nuisances (régulation des nuisances sonores et gestion des déchets). Au-delà de l'examen, dans cet ordre devenu classique, du droit de l'environnement stricto sensu, il convient de plus d'examiner de quelle manière les autres politiques intègrent, tentent d'intégrer ou font mine d'intégrer les principes du droit de l'environnement pour concrétiser juridiquement, si faire se peut, l'objectif de développement durable.

L'auteur - Raphaël Romi

Raphaël Romi est professeur à l'université de Nantes et doyen honoraire de la faculté de droit et de sciences politiques de Nantes. Il dirige un Master 2 de droit de l'environnement et du développement durable.

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L'auteur - Gaëlle Bossis

Gaëlle Bossis est ATER à la Faculté de droit de Nantes.

L'auteur - Sandrine Rousseaux

Sandrine Rousseau, économiste, maître de conférences à la Faculté des sciences économiques et sociales, Université Lille 1, chercheure au Centre Lillois d'Études et de Recherches Sociologiques et Économiques UMR 8019

Sommaire

Abréviations
Introduction générale
Sources, principes et moyens du droit international et du droit européen de l'environnement
- Introduction
- Les sources
- Les principes du droit de l'environnement
- Les moyens financiers
La protection de la nature et de la diversité biologique
- Introduction : l'énoncé des principes
- L'approche par les espèces
- L'approche par les espaces
- L'approche par les milieux spécifiques
Le droit des pollutions et nuisances
- Une approche par les rejets
- Une approche par les nuisances
- Une approche par les produits
L'intégration écologique
- Intégration et commerce international
- Intégration et politiques publiques sectorielles
Index

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Montchrestien
Auteur(s)	Raphaël Romi, Gaëlle Bossis, Sandrine Rousseaux
Collection	Domat / Droit public
Parution	15/09/2005
Nb. de pages	368
Format	16 x 22
Couverture	Broché
Poids	492g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782707614339
ISBN13	978-2-7076-1433-9