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Droit processuel général

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Droit processuel général

Droit processuel général

- Collection Domat - Droit privé

734 pages, parution le 16/12/2014 (3eme édition)

Résumé

Le droit processuel, qui a aujourd'hui le vent en poupe, consistait à l'origine à comparer les seules procédures civile, pénale et administrative françaises. Or, d'autres juridictions et d'autres modes de résolution des conflits se sont développés (les cours européennes, le Conseil constitutionnel, les autorités administratives indépendantes, les médiations, etc.), si bien que le champ des procédures à comparer s'est beaucoup élargi. Par ailleurs, les principes fondamentaux de la procédure ont pris leur envol.

Trois grandes tendances se font jour parallèlement et conjointement : la fondamentalisation, la technicisation et la managérialisation. A l'acquisition des droits procéduraux par les parties répondent un contrôle plus étroit du processus judiciaire et des charges plus grandes pour les parties. Ainsi, l'exigence de délai raisonnable s'accompagne de calendriers de procédure de plus en plus rigides. Cette "industrialisation" de la justice se produit à un plan européen et mondial au moyen notamment des nouvelles technologies.

Cet ouvrage vise à formuler une théorie juridique générale inspirée d'une approche transdisciplinaire des relations humaines. L'angle choisi est de concevoir le procès comme un groupe de liens procéduraux, qui permet de créer ou de modifier un ou plusieurs rapports juridiques de fond. En ce sens, le critère du droit processuel n'est pas le litige, mais la prétention conduisant à l'établissement d'un ou plusieurs rapports de droit à l'aide d'un tiers désintéressé. L'ouvrage est à jour des principales réformes des différents contentieux et est destiné aux étudiants de licence, master et doctorat.

L'auteur Emmanuel Jeuland

Emmanuel Jeuland est professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), directeur du département de recherche justice et procès et du master II Contentieux des affaires, auteur d'un essai La fable du ricochet (prix Debouzy 2011) et coauteur d'un manuel de droit judiciaire privé.

Autres livres de Emmanuel Jeuland

Sommaire

  • Les concepts généraux du droit processuel
  • Les personnes en droit processuel
  • Sources et applicabilité du droit processuel
  • Les principes fondamentaux du droit processuel
  • Les prérogatives du procès
  • Les actes du proches
  • Les liens du procès
  • Les ordres processuels
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Caractéristiques techniques du livre "Droit processuel général"

  PAPIER
Éditeur(s) LGDJ
Auteur(s) Emmanuel Jeuland
Collection Domat - Droit privé
Parution 16/12/2014
Édition  3eme édition
Nb. de pages 734
Format 16 x 22
Couverture Broché
Poids 946g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782275041483
ISBN13 978-2-275-04148-3

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