Essai d'une théorie des sûretés personnelles à la lumière de la notion d'obligat
Contribution à l'étude du concept de coobligation
Jean-Denis Pellier - Collection Bibliothèque de droit privé
Résumé
La notion de sûreté personnelle est doublement incertaine : la loi n'en délimite ni le domaine ni le régime général. Face à cette lacune, la doctrine a été tentée de construire la matière sur l'opposition fondamentale entre le cautionnement, sûreté accessoire, et les sûretés autonomes. L'insuffisance de cette classification a été soulignée par certains auteurs, proposant soit son amendement, soit son renouvellement. Afin de sortir de cette opposition, qui ne devrait être utilisée qu'en droit des sûretés réelles, où elle exprime le rapport de dépendance ou d'indépendance de la valeur d'un bien à l'égard d'une créance, l'étude propose de replacer la notion d'obligation au centre de l'analyse. Pour ce faire, il est fait appel à une institution bien connue du droit des obligations, la solidarité passive, qui peut, mieux que le cautionnement, servir de modèle. C'est en effet à partir du concept de coobligation parfaite, permettant de rendre compte de sa structure, que nous proposons de reconstruire la matière : l'étude aboutit à une nouvelle opposition entre les sûretés reposant sur une coobligation parfaite, c'est-à-dire ordonnant une pluralité de liens obligatoires autour d'un objet et d'une cause uniques, aux sûretés reposant sur une coobligation imparfaite, dans lesquelles les divers liens, bien qu'étant fédérés par une même cause, comportent chacun un objet différent, alternativement ou cumulativement dus au créancier. Il en découle un régime général et des régimes spéciaux.
L'auteur - Jean-Denis Pellier
Jean-Denis Pellier est maître de conférences à la Faculté de droit de Nancy - Université de Lorraine
Autres livres de Jean-Denis Pellier
Sommaire
- La classification des suretes personnelles a la lumiere de la notion d'obligation
- Analyse critique des classifications actuelles
- Proposition d'une nouvelle classification fondée sur la notion d'obligation
- Le regime des suretes personnelles a la lumiere de la notion d'obligation
- Le régime général des sûretés personnelles
- Les régimes spéciaux des sûretés personnelles
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LGDJ |
| Auteur(s) | Jean-Denis Pellier |
| Collection | Bibliothèque de droit privé |
| Parution | 03/07/2012 |
| Nb. de pages | 562 |
| Format | 15.5 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 804g |
| EAN13 | 9782275038858 |
| ISBN13 | 978-2-275-03885-8 |
Avantages Eyrolles.com
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
