Fiscalité approfondie des sociétés
Philippe Oudenot - Collection Précis fiscal
Résumé
Le but de l'ouvrage est d'approfondir les conséquences fiscales des principales opérations réalisées par les sociétés en multipliant les exemples chiffrés et les schémas.
Plan :
- Le maniement des règles du droit fiscal (QPC, droit de l'UE, doctrine administrative, abus de droit, règles anti-abus...)
- Les aspects internationaux de l'impôt sur les sociétés (conventions fiscales, établissements stables, piliers 1 et 2, prix de transfert...)
- Les modalités d'imposition des sociétés (intégration fiscale ou droit commun)
- La détermination du résultat fiscal (dividendes perçus ou versés, déduction des frais financiers, acquisitions et cessions de titres, aides entre sociétés...)
- Les restructurations (fusions, apports partiels d'actifs, réductions de capital...)
- Les conséquences des restructurations dans l'intégration fiscale
"Les développements consacrés aux principes généraux régissant la fiscalité sont remarquables."
Pierre-François RACINE, Président de section (h) au Conseil d'État."Cet ouvrage constitue une pleine réussite, sur le plan technique comme sur le plan pédagogique."
Florence DEBOISSY, Professeur à l'université de Bordeaux.
L'auteur - Philippe Oudenot
Philippe Oudenot est diplômé expert-comptable et docteur en Droit. Il a effectué sa carrière au sein de Bureau Francis Lefebvre Avocats avant de devenir Secrétaire général d'un groupe international.
Il est Professeur associé à la Faculté de Droit de l'université de Bordeaux.
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LexisNexis |
| Auteur(s) | Philippe Oudenot |
| Collection | Précis fiscal |
| Parution | 15/09/2022 |
| Nb. de pages | 980 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1166g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782711036868 |
| ISBN13 | 978-2-7110-3686-8 |
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