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Guide de l'agriculture et de la forêt

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Guide de l'agriculture et de la forêt

Guide de l'agriculture et de la forêt

- Collection Les Guides

1192 pages, parution le 31/05/2018

Résumé

Un concept original et unique sur le marché

L'agriculture, comme la forêt, constituent les colonnes vertébrales de cette identité singulière de la France, chère à Fernand Braudel. Elles doivent relever aujourd'hui nombre de défis pour réussir la transition écologique et énergétique de notre société.

Les professionnels du droit trouveront rassemblé pour la première fois, dans ce guide, l'ensemble des règles applicables aux entreprises agricoles et forestières, à l'espace rural et aux marchés agricoles et sylvicoles.

Au-delà de la présentation du droit positif, ce guide permet de répondre aux différentes questions que se posent les acteurs de la ruralité :

  • Quelle est l'utilité du registre des actifs agricoles ?
  • Quel est le régime social des agriculteurs ?
  • Comment résilier un bail rural ?
  • Quels sont les baux dérogatoires au statut du fermage ?
  • Comment choisir sa société d'exploitation agricole ?
  • Quelle est la fiscalité applicable lors d'une cession par la SAFER ?
  • Comment constituer un groupement forestier ?
  • Qu'est-ce que le régime forestier ?
  • Comment transmettre les parts d'une coopérative agricole ?

À l'aide de nombreux exemples, de conseils pratiques et de tableaux synoptiques et comparatifs, le guide répond à toutes ces problématiques et à bien d'autres.

A qui s'adresse ce guide ?

Le Guide de l'agriculture et de la forêt est composé de plus de 200 fiches favorisant une consultation rapide et contenant les informations indispensables au droit rural et au droit forestier. Il s'adresse aux agriculteurs eux-mêmes, mais aussi, aux notaires, aux avocats, aux conseillers juridiques, aux experts-fonciers, aux juristes de chambres d'agricultures, aux membres des syndicats et autres organisations professionnelles agricoles, et plus encore à tous ceux qui découvrent la matière.

L'auteur Benoît Grimonprez

Benoît Grimonprez - Professeur à l'Université de Bourgogne et Président de l'Association française de droit rural Centre-Ouest.

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L'auteur Hubert Bosse-Platière

Hubert Bosse-Platière est professeur à l'université de Bourgogne.

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Caractéristiques techniques du livre "Guide de l'agriculture et de la forêt"

  PAPIER
Éditeur(s) LexisNexis
Auteur(s) Benoît Grimonprez, Hubert Bosse-Platière
Collection Les Guides
Parution 31/05/2018
Nb. de pages 1192
Format 17 x 24
Couverture Broché
Poids 1205g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782711028993
ISBN13 978-2-7110-2899-3
Sélection des livres de l’été 2019

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