L'essentiel de la jurisprudence civile - Obligations

83 grands arrêts commentés

Frédéric Buy - Collection Les carrés

202 pages, parution le 08/09/2009

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Résumé

Dès le début de ses études, l'étudiant en Droit a besoin d'accéder aux principaux textes juridiques qui "font" le droit. A côté des textes légaux et réglementaires, il doit connaître la jurisprudence. Celle-ci désigne l'ensemble des jugements, arrêts et décisions rendus par les Cours et les Tribunaux et, en tout premier lieu, par le Conseil constitutionnel, le Conseil d'État, la Cour de cassation ainsi que la Cour européenne des droits de l'homme et la Cour de justice des Communautés européennes.

Fidèle à la vocation de la collection "Les Carrés" qui est de rendre le droit accessible aux étudiants, les 8 livres consacrés à la jurisprudence leur permettent d'accéder facilement aux principaux arrêts et décisions qu'il faut connaître dans chaque matière et d'en retenir le contenu. Une fiche est consacrée à chaque texte ; elle présente successivement : les considérants ou attendus essentiels ; les faits ; la portée ; pour aller plus loin.

Public

Étudiants en Licence et Master Droit
Étudiants des Instituts d'Etudes Politiques
Étudiants de tous les cursus qui incluent l'une ou l'autre des matières traitées
Candidats aux concours de la Fonction publique
Professionnels des milieux juridique et judiciaire

L'auteur - Frédéric Buy

Frédéric Buy est Maître de conférences à l'Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III) et membre du Centre de Droit du sport.

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Sommaire

Premières vues sur l'obligation et le contrat
La formation du contrat
La protection du consentement
Le contrôle du contenu et de la licéité
La nullité du contrat
L'exécution du contrat
L'effet du contrat a l'égard des tiers
L'inexécution et la rupture du contrat
Les quasi-contrats
La responsabilité du fait personnel
La responsabilité du fait d'autrui
La responsabilité du fait des choses
Le régime général de l'obligation

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Gualino
Auteur(s)	Frédéric Buy
Collection	Les carrés
Parution	08/09/2009
Nb. de pages	202
Format	17 x 17
Couverture	Broché
Poids	315g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782297012836
ISBN13	978-2-297-01283-6