L'ingéniérie, les transferts de technologie et de maîtrise industrielle
Contrats internationaux - Contrats clés en mains - Co-traitance - Joint-venture
Philippe Le Tourneau - Collection Droit et professionnels
Résumé
L'ingénierie est une activité de conception, de mise au point et de réalisation de projets commerciaux ou industriels ainsi que de grands ensembles. Une évolution s'opère du transfert de techniques à celui plus complexe de maîtrise industrielle.
Cet ouvrage étudie en détail : les pourparlers, les clauses du contrat (dont un bon nombre en anglais), les difficultés propres aux contrats internationaux, la détermination du prix, les prestations de la société d'ingénierie et sa responsabilité à propos de la conception des projets. L'objectif est l'exécution de ceux-ci, mettant éventuellement en jeu la responsabilité de l'intervenant.
Le rôle de la société d'ingénierie peut être divers. Il est particulièrement important dans les contrats clés en mains. Les méthodes d'exécution sont elles-mêmes variées.
A côté de l'unité d'exécutants avec des sous-traitants, il est possible de recourir à une pluralité d'exécutants avec des co-traitants formant un consortium (doté souvent de la personnalité morale, désignée de façon imprécise de joint-venture).
Cette présente édition a été considérablement modifiée et enrichie. Elle comporte en annexe plusieurs modèles de contrats, et tient compte, pour le droit français, de la réforme du droit des contrats issue de l'ordonnance du 10 février 2016.
L'auteur - Philippe Le Tourneau
Philippe le Tourneau, professeur émérite de la faculté de Droit de Toulouse 1 Capitole, est l'auteur de plusieurs ouvrages dont, chez Dalloz, Droit de la responsabilité et des contrats - Régime d'indemnisation, Responsabilité des vendeurs et fabricants et Le contrat de vente. Et chez LexisNexis, L'ingénierie, les transferts de technologie et de maîtrise industrielle.
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Sommaire
- Généralités
- Internationalisation des transferts
- Variétés de l'ingénierie
- Conception
- Elaboration du contrat
- Obligations des parties
- Réalisation
- Objectif : l'exécution
- Rôle dans l'exécution
- Méthodes d'exécution
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LexisNexis |
| Auteur(s) | Philippe Le Tourneau |
| Collection | Droit et professionnels |
| Parution | 23/06/2016 |
| Édition | 2eme édition |
| Nb. de pages | 336 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 435g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782711012381 |
| ISBN13 | 978-2-7110-1238-1 |
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