La commune et ses finances

Sous le regard attentif des minorités et associations locales, ainsi que des chambres régionales des comptes, les maires et leurs collaborateurs voient leur gestion soumise à une exigence de rigueur et de transparence.

Dans le même temps, les finances locales sont devenues un véritable maquis de textes et de mécanismes toujours plus complexes et plus touffus.

Le développement de l'intercommunalité, dont les compétences et la fiscalité s'accroissent régulièrement, conduit, à terme, à redéfinir le rôle de la commune et la place du citoyen dans la cité.

Aujourd'hui, afin de rendre concrète la démocratie participative (ou autogestionnaire), il importe de rendre accessible au plus grand nombre le domaine des finances locales.

Telle est l'ambition de cette nouvelle version, remaniée et actualisée, d'un ouvrage de référence, clair, complet et résolument pratique.

Sommaire

• Préface
• Avant-propos
• L'action locale
• Les dépenses communes
• Les recettes : les dotations et les autres ressources
• Les recettes : la fiscalité
• Le cadre comptable et l'analyse budgétaire
• L'information et la participation des habitants
• Conclusion
• Annexe 1 : l'évolution des finances communales
• Annexe 2 : la passage de la M 11, M 12 à la M 14
• Annexe 3 : nomenclature budgétaire simplifiée
• Bibliographie
• Table des sigles