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La confiance en droit privé des contrats

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

La confiance en droit privé des contrats

La confiance en droit privé des contrats

Thèmes et commentaires

- Collection Thèmes et commentaires

158 pages, parution le 16/04/2008

Résumé

Après une vague de "transparence", le législateur tente ainsi de redynamiser l'économie en restaurant la confiance ou en instaurant un climat de confiance.
Cette instauration de la confiance dans la sphère juridique se manisfeste avec une particulière acuité en droit privé des contrats. D'emblée, la confrontation laisse place à un paradoxe : la confiance se passerait de contrat. De dernier serait presque, d'un certain point de vue, une offense à la confiance. Dans cette prespective, le contrat serait cantonnée à un simple rôle subsidiaire : il apparaîtrait seulement lorsque la confiance disparaîtrait. La réalité est certainement plus nuancée. Le contrat en tant que mode d'organisation des rapports entre individus, constitue un acte de prévision.
Cet ouvrage présente un grand intérêt à l'heure annoncée de la recodification du droit des obligations.

L'auteur Valérie-Laure Bénabou

Valérie-Laure Benabou est agrégée des facultés de droit et professeure à l'université de Versailles-Paris-Saclay. Elle est "personne qualifiée" au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA).

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Sommaire

  • L'introduction de la confiance en droit privé des contrats
    • La confiance dans les mots de la loi. Evocation du doyen Gérard Cornu
    • La confiance dans les instruments internationaux et européens de droit uniforme
    • La confiance dans les relations d'affaires
    • La confiance dans les contrats de consommation
    • La confiance dans l'économie numérique
  • La consécration de la confiance en droit privé des contrats
    • Le nouveau droit des sûretés, un outil de protection de la confiance ?
    • Contrats de confiance et contrats conclus instuitu personae
    • Confiance légitime, obligation de loyauté et devoir de cohérence, identité ou lien de filiation ?
    • La consécration de la confiance comme fondement de la force obligatoire des contrats
    • Faut-il introduire un principe de confiance dans le Livre II du titre III du Code civil ?
  • Rapport de synthèse
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Caractéristiques techniques du livre "La confiance en droit privé des contrats"

  PAPIER
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Valérie-Laure Bénabou, Muriel Chagny, Collectif Dalloz
Collection Thèmes et commentaires
Parution 16/04/2008
Nb. de pages 158
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 254g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782247078905
ISBN13 978-2-247-07890-5

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