La juridiction du président
Première instance, appel, cassation - Référés, requête, fond
Xavier Vuitton - Collection Litec professionnels - Procédures
Résumé
Le président est une juridiction. Il assume d'importantes fonctions administratives et participe évidemment à l'activité juridictionnelle de son tribunal ou de sa cour. Mais qu'il s'agisse des présidents de tribunaux de première instance, des premiers présidents de cour d'appel ou même - quoique de manière plus limitée - du premier président de la Cour de cassation, les présidents disposent de véritables pouvoirs juridictionnels qui leur sont propres, qui s'exercent dans des domaines précis, mais dont la mise en oeuvre est d'une importance de plus en plus déterminante de la stratégie contentieuse des parties.
Cet ouvrage fait l'examen successif des pouvoirs juridictionnels des présidents de juridiction de première instance, du premier président de la cour d'appel et du premier président de la Cour de cassation.
L'auteur Xavier Vuitton
Xavier Vuitton - Docteur en droit. Avocat aux barreaux de Paris et du Québec. Professeur associé à ('Université Paris XII (UPEC). Of counsel, société d'avocats De Gaulle Fleurance & Associés. Ancien avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation.
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Sommaire
- Les présidents de juridiction de première instance
- Le président, juge des référés
- Le président, juge des requêtes
- Le président, juge du fond
- Le premier président de la cour d'appel
- Le premier président, juge des référés
- Le premier président, juge des requêtes
- Le premier président, juge du fond
- Le premier président de la cour de cassation
- La radiation du rôle
- Pouvoirs dans la procédure d'inscription de faux
Caractéristiques techniques du livre "La juridiction du président"
| PAPIER | ||
| Éditeur(s) | LexisNexis | |
| Auteur(s) | Xavier Vuitton | |
| Collection | Litec professionnels - Procédures | |
| Parution | 19/08/2010 | |
| Nb. de pages | 172 | |
| Format | 16 x 24 | |
| Couverture | Broché | |
| Poids | 290g | |
| Intérieur | Noir et Blanc | |
| EAN13 | 9782711010851 | |
| ISBN13 | 978-2-7110-1085-1 | |
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