La qualité de l'air
Normes et procédures
Ariane Vennin, Frédéric Ecolivet - Collection Action locale
Résumé
La pollution diffuse des villes, les conséquences dramatiques liées notamment à la respiration d'amiante ou d'éthylglycol mettent en évidence l'importance capitale, en terme de santé publique, des effets de la nocivité de l'air.
Or, si l'air est une ressource limitée, au même titre que l'eau, sa valeur patrimoniale est d'autant plus évidente qu'il ne peut, à l'inverse de celle-ci, être retraité. Les atteintes à son intégrité sont pratiquement irréversibles...
Pour maîtriser la dégradation de l'air, de nombreuses réglementations existent. Elles sont généralement méconnues, toujours complexes et disparates, mais à côté du droit désormais acquis à respirer un air qui ne nuit pas à la santé émerge peu à peu le droit à ne pas être empoisonné ni intoxiqué.
Dès lors, la porte est entrouverte sur le développement probable de procédures en responsabilité civile et pénale prenant appui sur l'article 1er de la loi sur l'air...
Cet ouvrage ambitieux, historique, normatif et de droit, qui souligne le rôle de l'État et des collectivités locales en matière de prévention et de répression, donne simultanément une vision planétaire de la qualité de l'air, en replaçant celle-ci dans le contexte du changement de climat, une vision matérielle par pays et par ville, et une vision juridique par l'analyse des textes réglementaires et de la jurisprudence.
L'auteur - Ariane Vennin
Ariane Vennin, Avocat à la Cour de Paris et spécialiste du droit des collectivités locales, est Secrétaire général de l'Association ELOCA (Élus locaux-Avocats).
L'auteur - Frédéric Ecolivet
Frédéric Ecolivet, Avocat à la Cour de Paris, est Associé Gérant du GIE Collectivités territoriales Conseils.
Sommaire
- Quelques définitions
- Quelques éléments d'histoire
- Quelques exemples étrangers
- Les droits fondamentaux : précaution et information
- Le droit à respirer un air sain
- Information et surveillance
- Les objectif internationaux : maîtrise des pollutions planétaires et réduction des productions locales
- Les pollutions planétaires
- Les pollutions locales intérieures
- Les pollutions locales extérieures
- Les outils nationaux : planification et répression des pollutions
- La planification
- La réduction des pollutions atmosphériques
- La répression
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Imprimerie Nationale, Le Moniteur, Dexia |
Auteur(s) | Ariane Vennin, Frédéric Ecolivet |
Collection | Action locale |
Parution | 29/08/2005 |
Nb. de pages | 400 |
Format | 15 x 21 |
Couverture | Broché |
Poids | 575g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782281125306 |
ISBN13 | 978-2-281-12530-6 |
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