La sous-traitance

Séminaire organisé à Liège le 18 avril 2002

Collectif Bruylant

345 pages, parution le 16/01/2004

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Résumé

Lorsqu'en 1975, IBM décida de faire appel à de petites entreprises pour la fabrication des composantes de ses ordinateurs personnels (PC), elle ne se doutait évidemment pas qu'elle prenait alors une décision lourde de conséquences... Avec la rapidité que l'on sait, les années 1990 ont fait de Intel et de Microsoft les maîtres de l'informatique mondiale: fameux changement de fortune pour ces anciens sous-traitants du géant IBM !

Cet exemple, bien qu'anecdotique, illustre bien le potentiel économique du contrat d'entreprise en général et de la sous-traitance en particulier. Les rapports de force évoluent, comme le démontre d'ailleurs l'apparition de plus en plus marquée de la "co-traitance" dans les domaines les plus variés de la prestation de services: le phénomène ne se concentre donc pas au seul droit de la construction, même si c'est là que l'on puisera l'inspiration la plus riche pour l'ensemble des contrats d'entreprise.

Le moment était donc venu d'examiner les contours juridiques de la sous-traitance, figure désormais indispensable de la vie des affaires, ainsi que les défis auxquels elle est confrontée de nos jours. C'est avec ce "cahier des charges" que la Commission Droit et Vie des Affaires ouvrait son colloque du 18 avril 2002, dont les rapports actualisés sont réunis dans le présent ouvrage.

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Sommaire

Avant-propos
Nouvelles dimensions de la sous-traitance
Droit des obligations et sous-traitance
Relations entre l'entrepreneur principal et le sous-traitant : questions spéciales
Relations entre maître de l'ouvrage et sous-traitant : l'action directe - Bilan et perspectives
Relations entre maître de l'ouvrage et sous-traitant : aperçu synthétique
La sous-traitance et le droit du travail
Sous-traitance et coordination de la sécurité
La sous-traitance internationale* : questions choisies
Conclusions

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Bruylant
Auteur(s)	Collectif Bruylant
Parution	16/01/2004
Nb. de pages	345
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	550g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782802717515
ISBN13	978-2-8027-1751-5