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Le droit de l'eau

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Résumé

"L'eau est l'élément le plus naturel de la vie, et sans elle il n'y a pas de vie."

La ressource en eau a été longtemps considérée comme suffisante ou même inépuisable. Il s'agissait alors d'en organiser la disposition et de la relier à la propriété. Depuis quelques décennies, l'homme a pris conscience que la ressource était rare et précieuse : l'eau est désormais un patrimoine commun dont la valeur est reconnue par tous.

Ce que l'on appelle le droit de l'eau est, dans les faits, un ensemble de textes, reflets des préoccupations successives du législateur, et des solutions qu'il a pu leur apporter. Cet ouvrage se propose de faciliter l'accès à une matière complexe. Il fait le point de la législation et de la réglementation, de la jurisprudence et de la pratique. A ce titre, il intéressera les élus concernés et les administrations d'Etat, les professionnels et les particuliers, les associations de protection de l'environnement, enfin l'ensemble des professionnels du droit (avocats, notaires, étudiants).

Le "Droit de l'eau" aborde successivement :

  • l'histoire et la politique de l'eau, en la replaçant dans le contexte du droit européen ;
  • le statut et le régime juridique de l'eau et des milieux aquatiques ;
  • l'administration et la planification ;
  • la police de l'eau ;
  • les usages ;
  • la gestion des situations exceptionnelles (sécheresse et inondations).

Il est à jour des réformes législatives et réglementaires intervenues récemment et des textes publiés au 1er mars 2011.

L'auteur Jean-Louis Gazzaniga

Jean-Louis Cazzanica est professeur honoraire à l'université des sciences sociales Toulouse I - Capitule et avocat honoraire.

L'auteur Xavier Larrouy-Castera

Xavier Larrouy-Castéra, avocat, est spécialisé en droit public et en droit de l'environnement.

Autres livres de Xavier Larrouy-Castera

L'auteur Philippe Marc

Philippe Marc est avocat et docteur en droit.

Autres livres de Philippe Marc

L'auteur Jean-Paul Ourliac

Jean-Paul Ourliac est ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts.

Autres livres de Jean-Paul Ourliac

Sommaire

  • Histoire et politique de l'eau
  • Statut et régime juridique de l'eau et des milieux aquatiques
  • Administration et planification
  • Police de l'eau
  • Les usages
  • La gestion des risques, inondations et sécheresses
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Caractéristiques techniques du livre "Le droit de l'eau"

  PAPIER
Éditeur(s) LexisNexis
Auteur(s) Jean-Louis Gazzaniga, Xavier Larrouy-Castera, Philippe Marc, Jean-Paul Ourliac
Collection Litec professionnels - Environnement
Parution 29/04/2011
Édition  3eme édition
Nb. de pages 546
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 775g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782711011094
ISBN13 978-2-7110-1109-4

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