Le droit de la propriété en mutation

Essai à la lumière du droit russe

Aurore Chaigneau - Collection A droit ouvert

684 pages, parution le 23/01/2008

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Résumé

Le droit de propriété témoigne d'une forte évolution de la définition de ce droit depuis la fin de l'Empire à aujourd'hui. Cette institution a historiquement toujours été le point focal des débats et des réformes du droit civil en Russie. La comparaison entre le droit socialiste et le droit libéral russe a mis en lumière les multiples finalités que pouvait servir un droit défini toujours identiquement : tantôt le commerce, tantôt la planification et la distribution des biens.

Dans la période contemporaine, les réformes du droit civil et du droit de propriété, à la lumière des privatisations des immeubles collectifs et de la transformation de leurs régimes juridiques, ont permis de réinterroger en Russie les tensions entre création de droits individuels et appropriation de biens collectifs. La complexité de ces objets a révélé la difficile création d'un marché des biens immobiliers qui nécessite des réformes institutionnelles profondes.

A partir du cas russe, l'ouvrage propose ainsi de revisiter les catégories des biens collectifs et de propriété collective pour ouvrir une réflexion sur l'appropriation d'objets complexes comme les biens environnementaux. Et de conclure que toute appropriation raisonnée de ces biens ne peut, dans nos droits, être pensée indépendamment du droit de propriété.

Sommaire

Le droit de propriété selon deux ordres civils : socialisme et libéralisme
- Les droits de propriété soviétiques
- Le droit de propriété dans l'espace libéral
La propriété des biens collectifs
- Le grand partage
- Les garanties du droit de propriété

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Dalloz
Auteur(s)	Aurore Chaigneau
Collection	A droit ouvert
Parution	23/01/2008
Nb. de pages	684
Format	14,5 x 21
Couverture	Broché
Poids	640g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782247074129
ISBN13	978-2-247-07412-9