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Le temps et le droit

Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Le temps et le droit

Le temps et le droit

- Collection Colloques et débats

112 pages, parution le 16/07/2010

Résumé

L'interaction entre le droit et le temps est si forte qu'elle n'a eu de cesse de passionner les juristes, qu'il s'agisse de conceptualiser les droits transitoires législatif ou jurisprudentiel, de faire de l'écoulement du temps un témoin permettant de mesurer le chemin accompli, d'étudier encore l'espérance de vie des lois ou de dépeindre, enfin, le manque de temps consacré à leur élaboration.

Cette interaction passionne ces juristes, aujourd'hui encore, qu'ils soient publicistes ou privatistes, car l'obligation de faire face à l'écoulement du temps ignore la frontière que nous établissons entre le droit public et le droit privé.

Cette frontière est d'ailleurs peu marquée au sein du GREDFIC (Groupe de Recherche en Droit Fondamental, International et Comparé), laboratoire organisateur de ce colloque qui, depuis 1987, se consacre à l'étude des droits fondamentaux de la personne humaine et de la théorie du droit.

On comprendra ainsi la présence dans ce colloque d'intervenants publicistes et privatistes, mixité nécessaire et enrichissante pour démontrer, tantôt la spécificité des difficultés caractéristiques aux droits public et privé (les délais de préavis en droit civil ou la contitutionnalisation du droit transitoire), tantôt la transversalité de certaines questions qui les touchent, telles que l'existence des rapports entre les droits transitoires jurisprudentiel et législatif, ou encore l'impact du revirement de jurisprudence dans le temps.

Sommaire

  • Les temps de la loi
  • Deux temps sociaux, deux temps du droit
  • Temps politique et dynamiques de légitimation
  • Les techniques d'application de la loi et de la jurisprudence dans le temps : unité ou diversité ?
  • Le droit international privé à l'épreuve du temps
  • Le temps suffisant en droit civil : délais de préavis
  • La cosntitutionnalisation du droit transitoire
  • Le mémoricide (à propos du temps, de la mémoire et du temps)
  • La non rétroactivité réglementaire est-elle encore justifiée ?
  • Les revirements de jurisprudence dans le temps : quelques questions politiques
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Caractéristiques techniques du livre "Le temps et le droit"

  PAPIER
Éditeur(s) LexisNexis
Auteur(s) Pierre Fleury-Le Gros
Collection Colloques et débats
Parution 16/07/2010
Nb. de pages 112
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 230g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782711013586
ISBN13 978-2-7110-1358-6

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