Les chambres régionales des comptes
Guy Piolé - Collection Politiques locales
Résumé
Les chambres régionales des comptes ne sont plus des inconnues. Élus et responsables locaux ont appris à côtoyer ces institutions nées avec la décentralisation, et dont la mission est d'examiner, de l'extérieur et en toute indépendance, la masse impressionnante des comptes et des budgets locaux. Selon quelles règles ?
Pour produire quoi ?
Cet ouvrage vise à répondre aux questions de tout un chacun face à ces juridictions créées en 1982, dont les travaux de contrôle concernent de multiples acteurs de la vie locale : maires et présidents d'assemblées territoriales, responsables universitaires, directeurs d'hôpitaux, chefs d'établissements scolaires, dirigeants d'associations. Élus locaux, étudiants et fonctionnaires territoriaux y trouveront un mode d'emploi, une présentation de ce qu'il est bon de savoir sur une institution qui joue un rôle croissant dans la vie locale.
L'auteur - Guy Piolé
Guy Piolé a exercé les fonctions de conseiller rapporteur, puis de président dans plusieurs chambres régionales des comptes.
Sommaire
- Abréviations et terminologies utilisées
- Introduction
- Présentation des chambres régionales des comptes
- Le contrôle juridictionnel des comptes
- Le rétablissement des budgets
- Les observations de gestion des chambres régionales des comptes
- La gestion de fait
- Les chambres régionales des comptes et les rapports publics de la cour des comptes
- Des productions et des activités moins visibles
- Bibliographie indicative
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LGDJ |
| Auteur(s) | Guy Piolé |
| Collection | Politiques locales |
| Parution | 30/10/2007 |
| Édition | 2eme édition |
| Nb. de pages | 116 |
| Format | 11,5 x 18 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 132g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782275032382 |
| ISBN13 | 978-2-275-03238-2 |
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