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Les grands arrêts du droit de l'environnement

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Les grands arrêts du droit de l'environnement

Les grands arrêts du droit de l'environnement

- Collection Grands arrêts - Grandes décisions

900 pages, parution le 13/12/2017

Résumé

L'ouvrage Les Grands arrêts du droit de l'environnement présente, dans le droit fil de la prestigieuse collection Dalloz relative aux grands arrêts, une synthèse cohérente, analytique, intelligible, de la jurisprudence de cette jeune et passionnante matière, déjà à maturité, et dont l'enseignement est aujourd'hui constitutionnalisé aux termes de la Charte de l'environnement de 2005.

La singularité de l'ouvrage, qui tient à la nature essentiellement transversale du droit de l'environnement moderne, réside dans la mise en perspective d'arrêts et de décisions rendus par différentes institutions et juridictions relevant de différents ordres juridiques : Cour internationale de justice, Cour européenne des droits de l'homme, Tribunal de la mer, Cour de justice de l'Union européenne, Conseil constitutionnel, Tribunal des conflits, Cour de cassation, Conseil d'Etat, etc.

Opéré par une équipe de juristes universitaires reconnus dans leur domaine respectif, le choix des arrêts commentés est fondé sur plusieurs critères combinés qui permettent de définir ce qu'est un "grand arrêt" du droit de l'environnement : un arrêt qui constitue la matrice d'une jurisprudence fertile ; un arrêt qui, a priori, pose les bases futures d'une évolution juridique majeure ; un arrêt qui fait date dans l'histoire du droit de l'environnement.

L'équipe d'auteurs s'est particulièrement attachée à mettre en lumière les influences mutuelles de jurisprudences nées des ordres juridiques international, européen, de l'Union et interne, en structurant l'ensemble des commentaires autour de 10 chapitres : Notions et structure générales (1), Droits fondamentaux. Expertise (2), Environnement et économie (3), Biens, contrats, responsabilités (4), Contentieux (5), Sanctions (6), Biodiversité. Espèces (7), Biodiversité. Écosystèmes et milieux. Ressources naturelles (8), Pollutions et nuisances (9), Risques (10).

L'auteur Collectif Dalloz

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Caractéristiques techniques du livre "Les grands arrêts du droit de l'environnement"

  PAPIER
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Collectif Dalloz
Collection Grands arrêts - Grandes décisions
Parution 13/12/2017
Nb. de pages 900
Format 14,5 x 21
Couverture Broché
Poids 460g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782247152902
ISBN13 978-2-247-15290-2
Sélection des livres de l’été 2019

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