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Les principes fondateurs de l'Union européenne

Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Les principes fondateurs de l'Union européenne

Les principes fondateurs de l'Union européenne

- Collection Droit et Justice

290 pages, parution le 12/05/2005

Résumé

Aux quatre principes fondateurs de l'Union européenne énumérés par le traité sur l'Union dans sa version résultant du Traité d'Amsterdam de 1997 : la liberté, la démocratie, le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales, l'État de droit, la Charte des droits fondamentaux de l'UE adoptée en 2000 a ajouté la dignité humaine, l'égalité et la solidarité.

Cet ouvrage s'attache d'abord à situer globalement ces principes en les confrontant aux notions (plus particulièrement celle de valeurs) ou catégories juridiques connues (plus spécialement celle des principes généraux du droit). Il les situe ensuite dans le temps, en précisant leurs origines et antécédents historiques, et dans l'espace, en mettant en évidence la dimension externe à l'Union qui leur est également conférée, s'agissant des relations entre celle-ci et les États tiers. Il les situe aussi par rapport aux fonctions (celles de légitimation, de constitutionnalisation et de cohésion de l'Union étant privilégiées) qu'ils sont susceptibles de remplir.

Chacun des sept principes identifiés fait enfin l'objet d'une présentation séparée, mettant en évidence tour à tour ses sources propres et le processus qui a mené à sa consécration, son contenu détaillé et la délimitation de celui-ci par rapport aux concepts voisins, sa nature spécifique et la ou les fonctions qu'il est censé remplir. Ainsi le présent travail constitue-t-il une "double entrée" du sujet : par le biais d'une démarche d'ensemble, puis sous la forme d'une juxtaposition d'études distinctes mais obéissant à une "grille de lecture" commune.

Dans le souci de prendre en compte l'actualité la plus récente, a été analysée ici la place consacrée aux principes fondateurs, dans les travaux qui ont abouti, en 2004, au traité établissant une Constitution pour l'Europe.

L'auteur Joël Molinier

Agrégé de droit public, Joël Molinier est professeur à l'Université des Sciences sociales de Toulouse et directeur du Centre d'étude, de documentation et de recherche européenne de cette Université.

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Sommaire

  • Première partie : Situation des principes fondateurs
    • Principes fondateurs, principes généraux du droit et des valeurs
    • Aux origines de la liste des principes fondateurs
    • Les fonctions des principes fondateurs
    • La dimension externe des principes fondateurs
  • Deuxième partie : Identification des principes fondateurs
    • Identification à partir des constitutions nationales
    • Identification à partir de la Convention européenne des droits de l'homme et de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
    • Identification à partir des actes communautaires "déclaratoires" #+Identification dans la doctrine
  • Troisième partie : Présentation des principes fondateurs
    • Le principe de liberté
    • Le principe de démocratie
    • Le principe du respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales
    • Le principe de l'Etat de droit
    • Le principe de dignité humaine
    • Le principe d'égalité
    • Le principe de solidarité
    • Epilogue : Les principes fondateurs de l'Union dans les travaux de la Convention européenne
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Caractéristiques techniques du livre "Les principes fondateurs de l'Union européenne"

  PAPIER
Éditeur(s) PUF
Auteur(s) Joël Molinier
Collection Droit et Justice
Parution 12/05/2005
Nb. de pages 290
Format 15 x 21,5
Couverture Broché
Poids 390g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782130547853
ISBN13 978-2-13-054785-3
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