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Organiser une consultation de maîtrise d'oeuvre

Organiser une consultation de maîtrise d'oeuvre

MIQCP

232 pages, parution le 01/03/2003 (3eme édition)

Résumé

Dans cette deuxième édition d'Organiser une consultation de maîtrise d'oeuvre, la MIQCP livre ses toutes dernières recommandations aux équipes de maîtrise d'ouvrage soucieuses d'aboutir à un choix éclairé des concepteurs. Ces recommandations s'appuient sur les dernières modifications du Code des marchés publics et sur les textes les plus récents concernant les modalités de transposition de la directive " Services " et les règles de l'anonymat dans les procédures européennes de concours.
La première partie de l'ouvrage accorde une large place aux étapes indispensables de la réflexion, de la programmation et de l'organisation de la maîtrise d'ouvrage. La deuxième partie, consacrée aux procédures de désignation de la maîtrise d'oeuvre, rappelle les obligations réglementaires que les maîtres d'ouvrage publics sont tenus d'observer pour un accès plus transparent et plus équitable à la commande publique.
L'ensemble des travaux menés par la Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) a permis de faire émerger quelques règles essentielles: responsabilité première des maîtres d'ouvrage dans la commande d'architecture, nécessité de travaux approfondis de programmation, rigueur dans le choix des équipes de maîtrise d'oeuvre.
Dans cette nouvelle mise à jour, la Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques poursuit son rôle d'assistance et de conseils aux maîtres d'ouvrage publics notamment en formulant des recommandations adaptées au nouveau contexte réglementaire.

Au sommaire
  • Préface
  • Les principes
  • Les différentes procédures
  • Annexes
  • Table des matières

L'auteur - MIQCP

Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques

Sommaire

Les principes
Les acteurs
Les grandes étapes
Les différentes procédures
En préalable au lancement de toute procédure
Le concours d'architecture et d'ingénierie
Les consultations sans remise de prestations
La procédure propre au marché de conception-réalisation
La procédure dite « des marchés de définition simultanés »
Annexes
Textes réglementaires
Tableaux
Voir tout
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Le Moniteur
Auteur(s) MIQCP
Parution 01/03/2003
Édition  3eme édition
Nb. de pages 232
Format 16 x 26
Couverture Broché
Poids 410g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782281124019
ISBN13 978-2-281-12401-9

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