Principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité

Principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité

  • Nombre de pages : 360 pages
  • Date de parution : 18/01/2018 
  • EAN13 : 9782849343326

Livre Papier

36.00 €

En stock

Expédié sous 24h

Librairie Eyrolles
Paris 5eme

Indisponible

Avantages Eyrolles.com

Livraison à partir de 0.01 € en France métropolitaine (1)

Paiement en ligne SÉCURISÉ

LIVRAISON dans le monde entier

Retour sous 15 jours

Résumé

Le questionnement autour de l'influence du principe de précaution sur la responsabilité juridique s'est posé, à la fois dans le discours doctrinal et dans la pratique judiciaire, au constat du renouvellement des risques de dommage qu'entraîne l'évolution technologique pour l'environnement et le vivant. Face à une demande répressive et indemnitaire croissante en provenance du corps social, la question est de savoir si le principe de précaution est à même d'engendrer un renouvellement de la responsabilité juridique, civile et pénale.

Combinant une approche pluridisciplinaire et une méthode comparative, cet ouvrage se propose un double objectif. Saisir tout d'abord la portée et le contenu normatif du principe de précaution à travers l'étude de ses dynamiques normatives : circulation horizontale entre les différentes branches du droit international et circulation verticale du droit international et européen vers le droit national. Repérer ensuite les métamorphoses de la responsabilité juridique que le principe de précaution est susceptible d'engendrer à l'échelle nationale, le terme métamorphoses désignant, à l'instar des sciences du vivant, moins le résultat que les processus de transformation de la responsabilité juridique.

A partir de l'analyse du processus de transformation, de changement, de façonnement de ce droit "vivant", la recherche vise à repérer, interroger et encadrer les limites de l'influence du principe de précaution sur le droit de la responsabilité, et notamment sur les sources et la mise en oeuvre de la responsabilité pénale. Dans cette perspective elle rend compte des acquis, théoriques et pratiques, dans le domaine de la responsabilité - civile et pénale - au regard de l'expérience française et comparée (Italie, Espagne, Chine et Argentine).

  • Luca d'Ambrosio
  • Donato Castronuovo
  • Mireille Delmas-Marty
  • Isabelle Fouchard
  • Emilie Gaillard
  • Geneviève Giudicelli-Delage
  • Manuel Gômez Tomillo
  • Roger Guesnerie
  • Catherine Larrère
  • Catherine Le Bris
  • Bin Li
  • Stefano Manacorda
  • Kathia Martin-Chenut
  • Camila Perruso
  • Damien Roets
  • François Rousseau
  • Pierre Sonigo
  • Cosimo-Gonzalo Sozzo

Caractéristiques

 PAPIER
Editeur(s)Mare et Martin
Auteur(s)Stefano Manacorda - Genevieve Giudicelli-Delage - Luca Ambrosio
Collection Institut des sciences juridiques et philosophique de la Sorbonne (ISJPS)
Parution 18/01/2018
Edition  1ère édition
Nb de pages 360
Format 16 x 24
CouvertureBroché
Poids 325
IntérieurNoir et Blanc
EAN13 9782849343326
ISBN13 978-2-84934-332-6

Avis (0)

Soyez le premier à donner votre avis. Donnez votre avis
Notre sélection de livres été 2018