Procédure civile

L'action en justice - Le procès - Les voies de recours

Mélina Douchy-Oudot - Collection Manuels - Fac-Universités

425 pages, parution le 01/09/2005

Ajouter à une liste

Indisponible

Résumé

Ce "manuel" est tout entier consacré à la procédure civile il développe successivement, après un chapitre introductif consacré au droit du procès, à ses sources internes et supranationales ainsi qu'aux modes alternatifs de règlement des litiges :

l'action en justice : le droit d'agir et l'exercice de l'action sont étudiés à travers les conditions, les formes de l'action et le mode de saisine de la juridiction compétente

le procès, en distinguant le déroulement de l'instance (règles procédurales applicables à toute instance procédures en première instance) et les issues du procès (extinction de l'instance par jugement ou par la volonté des parties)

les voies de recours : les voies de réformation et d'annulation (appel et pourvoi en cassation) et les voies de rétractation (cas d'absence de représentation à l'instance avec l'opposition et la tierce opposition et le recours en révision en cas d'erreur de la part du juge).

Au total, un livre spécialement destiné aux étudiants en licence et master des facultés de Droit ainsi qu'à tous ceux qui sont engagés dans les filières de formation qui comprennent la connaissance de la procédure civile.

L'auteur - Mélina Douchy-Oudot

Mélina Douchy-Oudot est agrégée des Facultés de droit, professeur à l'université de Toulon et avocat au barreau de Toulon, associée au sein de la SELARL PRUDENS-JURIS.

Autres livres de Mélina Douchy-Oudot

Travail et vie de famille

Les contentieux familiaux

Transmission, signification ou notification des actes

Procédure civile

Découvrir tous les livres de Mélina Douchy-Oudot

Sommaire

Introduction au droit du procès
- Titre 1 sources du droit processuel
- Titre 2 modes alternatifs de règlement des litiges
L'action en justice
- Titre 1 le droit d'agir devant une juridiction
- Titre 2 la saisine d'une juridiction compétente
Le procès
- Titre 1 le déroulement du procès
- Titre 2 les issues du procès
Les voies de recours
- Titre 1 les voies de réformation et d'annulation
- Titre 2 les voies de rétractation

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Gualino
Auteur(s)	Mélina Douchy-Oudot
Collection	Manuels - Fac-Universités
Parution	01/09/2005
Nb. de pages	425
Format	14,5 x 22
Couverture	Broché
Poids	570g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782842005351