Quel avenir pour le capital social ?
Thèmes et commentaires
Alain Couret, Hervé Le Nabasque - Collection Thèmes et commentaires
Résumé
Si l'on ne peut pas encore parler de la mort du capital social, on peut certainement dénoncer que c'est une notion malmenée et que le régime des opérations sur ce capital demeure à parfaire. Ce double constat est nécessaire mais doit être dépassé. Scruter les lignes de force de l'évolution apparait indispensable pour faire émerger notamment une possible déconnexion entre apports et capital. La réflexion sur le destin du capital doit encore être éclairée à la fois par le droit européen, le droit comparé, le droit fiscal, voire encore par des réflexions non juridiques et plus particulièrement celles des financiers.
En 1977, une grande université parisienne avait organisé un colloque intitulé : "Le capital social, grandeur ou décadence". C'est d'une crise du capital social dont il était question. Le 28 octobre 2003, le Centre de recherche en droit financier de l'Université Paris I - Panthéon-Sorbonne, en collaboration avec la société THOMSON TRANSACTIVE, DALLOZ et le Cabinet CMS Bureau Francis LEFEBVRE, a souhaité prolonger la réflexion en intégrant les divers facteurs d'évolution apparus depuis la fin des années 80. Presque trente années plus tard, le capital social demeure une notion en crise.
L'auteur - Alain Couret
Alain Couret est professeur à l'université de Paris I Sorbonne.
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L'auteur - Hervé Le Nabasque
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Sommaire
I. Le capital social : une notion malmenée
- Les rides du capital social
- L'autodétention du capital social
- La distinction des titres de capital et des titres de créance
- Prime et capital
II. Les opérations sur le capital : un régime à parfaire
- L'encadrement excessif des opérations d'augmentation de capital
- La réduction du capital. A la recherche de son régime juridique
III. Les lignes de force de l'évolution
- La fin de la connexion apports/capital ?
- Capital zéro ou zéro capital
VI. Eléments de comparaison
- Perspectives européennes du capital social
- Le capital dans le droit américain des sociétés
- Le capital social en droit français et en droit américain : le point de vue du praticien
- Quel avenir pour le capital social ?
- La signification du capital dans la théorie financière
- L'approche du capital par le droit social
Rapport de synthèse
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Alain Couret, Hervé Le Nabasque |
| Collection | Thèmes et commentaires |
| Parution | 24/06/2004 |
| Nb. de pages | 240 |
| Format | 15.7 x 23.5 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 378g |
| EAN13 | 9782247058396 |
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