Responsabilité civile professionnelle
Philippe Le Tourneau - Collection Dalloz Référence
Résumé
Une synthèse originale (seule existant en français) de la responsabilité civile professionnelle. Fondé sur une analyse de la loi et de la jurisprudence. Elle tient compte des lois du 21 juin 2004, "pour la confiance dans l'économie numérique" (LCEN) ; du 9 décembre 2004, modifiant la responsabilité du fait des produits défectueux ; et de l'ordonnance n° 2005-136 du 17 février 2005, relative "à la garantie de la conformité du bien au contrat due par le vendeur au consommateur". Exposé des régimes de droit commun de la défaillance contractuelle et de la responsabilité délictuelle, qui s'appliquent aux professionnels, au prix de certains infléchissements (dans le sens de la sévérité); puis du droit particulier des responsabilités professionnelles, contractuel comme délictuel, qui complète le droit commun, tantôt en faveur des professionnels, tantôt à leur encontre.
De nombreuses notions classiques, parfois infléchies, sont abordées, ainsi que d'autres plus neuves, notamment le parasitisme en pleine effervescence. Se complétant les unes les autres, elles contribuent à faire apparaître une responsabilité civile professionnelle, sinon autonome, du moins dotée d'une certaine originalité. Plus pratique que théorique, il est illustré par de nombreux exemples concrets pris dans diverses professions.
L'auteur - Philippe Le Tourneau
Philippe le Tourneau, professeur émérite de la faculté de Droit de Toulouse 1 Capitole, est l'auteur de plusieurs ouvrages dont, chez Dalloz, Droit de la responsabilité et des contrats - Régime d'indemnisation, Responsabilité des vendeurs et fabricants et Le contrat de vente. Et chez LexisNexis, L'ingénierie, les transferts de technologie et de maîtrise industrielle.
Autres livres de Philippe Le Tourneau
Sommaire
- Défaillance contractuelle
- Responsabilité délictuelle
- Responsabilité générale du fait d'autrui
- Professionnel fautif
- Professionnel employeur
- Professionnel gardien
- Préjudice - Action en justice
- Obligations contractuelles
- Modération - Loyauté - Efficacité
- Obligations d'information et de sécurité
- Opposabilité d'une défaillance par les tiers
- Concurrence déloyale - Parasitisme
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Philippe Le Tourneau |
| Collection | Dalloz Référence |
| Parution | 01/07/2005 |
| Nb. de pages | 170 |
| Format | 17 x 25 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 335g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782247063543 |
| ISBN13 | 978-2-247-06354-3 |
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