Responsabilité des associations et de leurs dirigeants

Responsabilité civile, responsabilité pénale, responsabilité fiscale, responsabilité financière

Patrice Macqueron - Collection Dossiers pratiques

420 pages, parution le 13/12/2007

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Résumé

Un adhérent ne respecte pas ses engagements statutaires : l'association engage-t-elle sa responsabilité ? Lors d'un tournoi de rugby, un joueur se blesse : qui est responsable ? Dans quelles circonstances l'association peut-elle s'exonérer de sa responsabilité ? Un dirigeant peut-il s'exonérer de sa responsabilité pénale ? Un salarié de l'association commet une faute : l'association est-elle responsable ? Qu'encourt le dirigeant dont le groupement est mis en liquidation judiciaire ?

Avec le nombre élevé et la complexité toujours croissante des obligations incombant aux associations et à leurs dirigeants, le risque d'être confronté à un problème de responsabilité est sérieux, même pour les plus diligents. Responsabilité du fait des choses ou du fait d'autrui, responsabilité délictuelle ou contractuelle, responsabilité fiscale, responsabilité pénale du groupement et des dirigeants, notre ouvrage explore toutes les facettes de la responsabilité associative. La responsabilité des associations sportives fait l'objet d'un dossier spécifique. Très concret, cet ouvrage est enrichi des textes et de la jurisprudence utiles (près de 300 décisions reproduites).

Un million d'associations responsables : un seul ouvrage pour les éclairer !

Sommaire

Responsabilité des associations
- Responsabilité civile
- Responsabilité pénale
- Responsabilité pour gestion de fonds publics
- Assurances
Responsabilité des dirigeants
- Règles de droit commun
- Associations en redressement ou en liquidation judiciaires
Responsabilité des sociétaires
Cas particulier des associations sportives
- Responsabilité civile de l'association
- Responsabilité des sociétaires
- Assurances sportives
- Procédure disciplinaire

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Francis Lefebvre
Auteur(s)	Patrice Macqueron
Collection	Dossiers pratiques
Parution	13/12/2007
Nb. de pages	420
Format	15 x 23
Couverture	Broché
Poids	1425g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782851157386
ISBN13	978-2-85115-738-6