Stratégie fiscale des contrats internationaux

Roger Duccini - Collection Litec fiscal

374 pages, parution le 28/04/2006

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Résumé

Tout contrat international est le résultat d'un compromis à trouver entre les objectifs d'un preneur (ou client, importateur) et ceux d'un donneur (ou fournisseur, exportateur), selon sa position sur l'échiquier économique international. Cerner les implications douanières et fiscales afférentes aux contraintes juridiques, techniques, commerciales et financières de ces contrats, apparaît comme le respect d'une simple règle de prudence si l'on veut prévenir toute déconvenue financière : encore faut-il être certain de les appréhender comme il se doit.

Parue en 1985 et en 1991 sous le titre Fiscalité des contrats internationaux, cette nouvelle édition traduit, en fait, un nouvel ouvrage entièrement repensé et réécrit sur la base d'un plan totalement remanié. L'auteur nous livre la synthèse d'une expérience professionnelle internationale de haut niveau et le fruit d'une réflexion mûrie au regard de l'ensemble des questions douanières et fiscales susceptibles de naître lors de la négociation de ces contrats en raison de la multiplicité de leur objet et de leurs modalités d'exécution.

Véritable tableau de bord douanier et fiscal, cet ouvrage est destiné à permettre aux différents acteurs impliqués dans ces contrats (les responsables d'entreprise ou leurs conseils) de les appréhender comme il se doit, de savoir prendre les précautions rédactionnelles qui s'imposent et arrêter toute position en connaissance de cause en fonction de contraintes qui ne peuvent être évitées.

L'auteur - Roger Duccini

Roger Duccini, ancien directeur fiscal du groupe SIMECMA (SAFRAN), a consacré sa carrière à la négociation des contrats internationaux, sous leurs aspects douaniers et fiscaux, qu'il s'agisse de contrats usuels comme ceux d'importation ou d'exportation de matériels, de contrats de services, ou de ceux plus spécifiques nés d'activités de recherche-développement, de fabrications en commun, de transfert de technologie ou de coopérations internationales sous-jacentes.

Sommaire

Introduction : réflexion générale
L'implantation de l'entreprise exportatrice
La cotraitance - La sous-traitance - Les compensations
Le management des expatriés
La douane et les statistiques dans les flux internationaux de marchandises
Les taxes sur le chiffre d'affaires - La taxe sur la valeur ajoutée et les taxes assimilées
La taxation des flux financiers internationaux
Les prix de transfert internationaux et la politique contractuelle
La rédaction d'un contrat international
La comptabilité d'un contrat international - Les comptabilités générale et analytique
La prévention des contrôles douaniers et fiscaux ou la gestion des risques
Conclusion : la négociation fiscale des contrats internationaux
Annexes
Index alphabétique

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Roger Duccini
Collection	Litec fiscal
Parution	28/04/2006
Nb. de pages	374
Format	15,5 x 24
Couverture	Broché
Poids	551g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711007103
ISBN13	978-2-7110-0710-3