Successions et libéralités

Jean Maury - Collection Objectif droit

226 pages, parution le 02/06/2005 (5^eme édition)

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Résumé

La loi n° 2001-1135 du 3 décembre 2001 a profondément remanié le droit français des successions pour l'adapter aux exigences actuelles de notre société et, notamment, à la place éminente désormais reconnue au conjoint survivant.

On trouvera ici une présentation simple, mais complète de cette matière ainsi que de celle, voisine, des libéralités, profondément modifiée, en ce qui concerne les donations entre époux, par la loi du 26 mai 2004, sur le divorce. L'étude de ces questions réputées difficiles est illustrée par le commentaire de quelques grands arrêts et de très nombreux exemples concrets, aussi bien dans le texte que sous forme d'exercices d'application. Cet ouvrage est tout particulièrement destiné aux étudiants de deuxième et troisième cycles des universités qui se destinent aux métiers du judiciaire et du juridique, mais il a été également conçu à l'intention de ceux qui se préparent à la profession de notaire : étudiants des écoles de notariat et des centres de formation professionnelle.

Ces derniers auront ici un accès commode aux règles qu'ils ont quotidiennement à appliquer, à mi-chemin entre les gros traités théoriques et les ouvrages pratiques, type formulaires.

L'auteur - Jean Maury

Jean Maury est professeur émérite à la faculté de droit de Montpellier. Il coordonne le département de droit familial au Centre régional de formation professionnelle du notariat, où il enseigne également.

Sommaire

Introduction : Le successions
Les successions
- Sources législatives
- La dévolution successorale
- L'option des successibles
- L'indivision et le partage
Les libéralités
- La notion de libéralité
- Les divers types de libéralités
- Les libéralités dans le partage successoral
Bibliographie sommaire
Index alphabétique

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Jean Maury
Collection	Objectif droit
Parution	02/06/2005
Édition	5^eme édition
Nb. de pages	226
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	364g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711005437
ISBN13	978-2-7110-0543-7