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Titrisation et organismes de financement

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Disponible en magasin
Actualisé le 12/12/2018

Titrisation et organismes de financement

Titrisation et organismes de financement

Approche juridique

- Collection Droit - Fiscalité

230 pages, parution le 29/11/2018

Résumé

La titrisation porte une charge négative tant dans l'opinion commune que dans le monde économique et financier. Elle est associée aux dérives à l'origine de la dernière crise financière. L'opération est controversée : certains acteurs considèrent ce système comme indispensable et souhaitent l'utiliser en toute liberté ; différents observateurs sont eux favorables à sa suppression. Pour dépassionner ce débat, il est utile de décortiquer le mécanisme, et à ce titre l'approche juridique est efficace. C'est l'objet de cet ouvrage.

L'optique choisie consiste à présenter l'origine de ce mécanisme et son développement dans les systèmes juridiques anglo-américain et dans ceux dits "de droit civil". Ce retour historique dans une perspective élargie éclaire la titrisation pratiquée aujourd'hui dans les cadres européen et français. Tout d'abord, même si le mécanisme paraît complexe, vue du droit, la titrisation est l'articulation d'une succession de techniques juridiques classiques simples à appréhender. Décomposer ce mécanisme permet ainsi au non-spécialiste de comprendre la titrisation. Ensuite, l'évolution du droit positif, sous l'impulsion européenne, consacre un point notable. Désormais, dans le Code monétaire et financier, les organismes de titrisation appartiennent à la nouvelle catégorie des "organismes de financement". Cette architecture renouvelée du code fournit un renseignement clair sur la nature de la titrisation : cette opération appartient à la sphère du droit des marchés financiers aussi bien qu'à celle du droit du financement d'activité ou de projet... une dimension, longtemps occultée, que portait la technique. L'approche juridique complète les analyses économiques et financières parce qu'elle aide notamment à identifier les éléments d'équilibre du système, ce qui peut contribuer à le rendre efficient.

Avec un avant-propos d'Olivier Pastré

L'auteur Thierry Granier

Thierry Granier est professeur à Aix-Marseille Université. Il est directeur du pôle Banque Finance et membre du Centre de Droit économique (EA 4224). Il est spécialisé en droit financier, ses travaux portent principalement sur : les marchés financiers, les offres de titres au public, la régulation, la titrisation, les fintech, la blockchain et le commissariat aux comptes.
Il est l'auteur de nombreux ouvrages, fascicules d'encyclopédies juridiques, articles et commentaires parus dans les collections et revues de référence des éditeurs juridiques français dans ces domaines de spécialité.

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Caractéristiques techniques du livre "Titrisation et organismes de financement"

  PAPIER
Editeur(s) Revue Banque
Auteur(s) Thierry Granier
Collection Droit - Fiscalité
Parution 29/11/2018
Nb. de pages 230
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 375g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782863257753
ISBN13 978-2-86325-775-3
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