Travail à domicile, télétravail

Droits et obligations de l'entreprise et du salarié

Patrick Burnel - Collection Liaisons sociales

302 pages, parution le 05/01/2012

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Résumé

Le travail à domicile et le télétravail sont des modes de travail atypiques, pour lesquels certaines règles traditionnelles du droit du travail peuvent se révéler inadaptées ou inapplicables. Aussi, quelques règles ponctuelles et dérogatoires ont été établies par le législateur et les partenaires sociaux pour régir certains droits et obligations des parties, mais de nombreuses questions restent encore peu, voire pas du tout, réglementées spécifiquement.

En cas de litige opposant un employeur à un salarié, les tribunaux sont donc susceptibles de faire des raisonnements assez différents de ceux qu'ils font ordinairement dans la même situation et ils sont ainsi amenés à forger une jurisprudence particulière.

Cet ouvrage propose une présentation détaillée des règles légales, conventionnelles et jurisprudentielles propres au "travail à distance", et fait ressortir leur articulation avec le droit commun. L'auteur consacre une place importante à la question de la rémunération du travail accompli dans ces conditions.

L'auteur - Patrick Burnel

Patrick Burnel, diplômé de l'ESSEC et titulaire d'un DEA de droit social, enseigne le droit du travail à l'Université Paris V et dans plusieurs écoles de commerce. Il anime également des stages de formation pour Lamy et Liaisons sociales. Il est conseiller prud'homal au CPH de Créteil.

Sommaire

L'environnement juridique du "travail à distance"
- La typologie des différentes formes de travail à domicile
- La typologie des différentes formes de télétravail
- La ligne de partage entre le travail à domicile et le télétravail
L'emploi des travailleurs à domicile
- Les rapports juridiques entre le donneur d'ouvrage et le travailleur à domicile
- La rémunération du travailleur à domicile
L'emploi des télétravailleurs
- Les rapports juridiques entre l'employeur et le télétravailleur
- La rémunération du télétravailleur

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Editions Liaisons
Auteur(s)	Patrick Burnel
Collection	Liaisons sociales
Parution	05/01/2012
Nb. de pages	302
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	420g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782878808568
ISBN13	978-2-87880-856-8