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Voies et chemins ruraux

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Voies et chemins ruraux

Voies et chemins ruraux

Guide juridique et pratique

- Collection Le conseiller juridique pour tous

250 pages, parution le 18/02/2010 (3eme édition)

Résumé

Sous l'appellation "voies et chemins ruraux", on a tendance à considérer tous les chemins et toutes les voies, privés comme publics, qui sillonnent nos campagnes. On les mélange et les confond, alors qu'ils ont chacun un statut particulier et une réglementation propre.

Cet ouvrage se propose donc de faire une connaissance approfondie des voies communales, des chemins ruraux, des chemins d'exploitation, des itinéraires de randonnées, des chemins de servitudes ou de désenclavement, des servitudes de halage et de marchepied, ainsi que d'autres chemins et sentiers assimilés dont seuls les noms diffèrent.

Chacun d'eux est défini et sa réglementation décortiquée, références légales et de jurisprudence à l'appui : classement et déclassement, alignement et bornage, création, élargissement et cession de terrain, remembrement, entretien, suppression et aliénation, droits et devoirs des riverains etc.

Chaque démonstration est accompagnée de réponses pratiques et précises à des questions que tout riverain de ces voies et chemins ruraux peut se poser lors de situations précises comme, par exemple, les rencontres accidentelles avec des animaux, domestiques ou sauvages, qui ont souvent lieu sur les routes de campagne et causent un épineux problème de responsabilité...

L'auteur Daniel Roucous

Daniel Roucous est journaliste spécialisé dans le droit rural. Il est également l'auteur aux Editions du Puits Fleuri du guide pratique Voies et chemins ruraux et du Kit de création pour baux ruraux.

Autres livres de Daniel Roucous

Sommaire

  • Les voies communales
  • Les chemins ruraux
  • Les chemins d'exploitation
  • Les itinéraires de promenade et de randonnée
  • Les chemins de halage et de marchepied
  • Les chemins de servitude
  • Les animaux domestiques et sauvages à l'origine d'un accident de la route
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Caractéristiques techniques du livre "Voies et chemins ruraux"

  PAPIER
Éditeur(s) Editions du Puits Fleuri
Auteur(s) Daniel Roucous
Collection Le conseiller juridique pour tous
Parution 18/02/2010
Édition  3eme édition
Nb. de pages 250
Format 13,5 x 18,5
Couverture Broché
Poids 278g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782867394201
ISBN13 978-2-86739-420-1
Sélection des livres de l’été 2019

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