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Animaux : guide juridique et pratique  sur les lois et réglementations

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Animaux : guide juridique et pratique  sur les lois et réglementations

Animaux : guide juridique et pratique sur les lois et réglementations

Animaux familiers, domestiques, de la ferme, sauvages... - Responsabilités, protection, nuisances, divagation...

Daniel Roucous - Collection Le conseiller juridique pour tous

316 pages, parution le 29/10/2015 (2eme édition)

Résumé

Vous voulez tout savoir sur le statut juridique des animaux et la responsabilité de leurs propriétaires ? Ce guide répond à l'essentiel de vos questions de façon simple mais précise, documentée, référencée.

Il aborde, dans un langage "grand public", le point de vue du droit relatif aux animaux de compagnie, de la ferme et sauvages. Il apporte des réponses aux problèmes de voisinage que ces animaux peuvent causer (responsabilités, bruit, odeurs, distances, divagation et errance, etc.).

Il se compose de quatre parties : les animaux domestiques (chiens, chats, animaux d'agrément... y compris les NAC - Nouveaux Animaux de Compagnie), les animaux sauvages (non-domestiques), les animaux de la ferme (vaches, moutons, cochons, volailles, etc.), les animaux et le voisinage.

Chaque partie renvoie aux références légales et réglementaires qui y sont annexées et détaillées.

Vous découvrirez que du point de vue du droit, les animaux sont considérés à la fois comme des "meubles" et des "êtres sensibles". Ce qui veut dire qu'ils ont certes des droits, le fameux bien-être animal, mais qu'ils peuvent aussi être à l'origine de nombreux problèmes dont leurs propriétaires ou l'autorité chargée de la sécurité et de la salubrité publique ou encore l'Etat devront répondre.

Cet ouvrage, peu commun, par sa façon d'appréhender les animaux et la loi, s'adresse à tous, propriétaires d'animaux ou non, spécialistes comme maires et services municipaux.

L'auteur - Daniel Roucous

Daniel Roucous est journaliste spécialisé dans le droit rural. Il est également l'auteur aux Editions du Puits Fleuri du guide pratique Voies et chemins ruraux et du Kit de création pour baux ruraux.

Autres livres de Daniel Roucous

Sommaire

  • Les animaux domestiques
  • Les animaux sauvages
  • Les animaux de la ferme
  • Les animaux et le voisinage
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Editions du Puits Fleuri
Auteur(s) Daniel Roucous
Collection Le conseiller juridique pour tous
Parution 29/10/2015
Édition  2eme édition
Nb. de pages 316
Format 13,5 x 18,5
Couverture Broché
Poids 344g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782867395437
ISBN13 978-2-86739-543-7

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