Code bac 1 2023-2024 - l'essentiel du droit
Charles-Hubert Born, Jean-François Van Drooghenbroeck, Marc Van Overstraeten - Collection Codes essentiels
Résumé
Le Code BAC 1 sert de base à l'enseignement du droit en première année de baccalauréat à l'UCLouvain. Il est assez complet pour intéresser les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit. Le Code est à jour au 1er août 2023.
Sommaire
PARTIE I - DROIT PUBLIC
> Constitution
> Institutions fédérales
> Institutions fédérées
> Institutions communales et provinciales
> Pouvoir législatif et législation
> Cour constitutionnelle et Conseil d'État
PARTIE II - DROIT CIVIL
> Textes de compétence fédérale
> Textes de compétence régionale
PARTIE III - DROIT JUDICIAIRE
PARTIE IV - DROIT ÉCONOMIQUE
PARTIE V - DROIT SOCIAL
PARTIE VI - DROIT PÉNAL
PARTIE VII - DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ
> Sources européennes
> Sources belges
PARTIE VIII - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
> Organisation des Nations Unies
> Cour internationale de justice
> Conseil de l'Europe
> Union européenne
> Droit des traités
> Droits de l'homme
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Larcier |
| Auteur(s) | Charles-Hubert Born, Jean-François Van Drooghenbroeck, Marc Van Overstraeten |
| Collection | Codes essentiels |
| Parution | 19/10/2023 |
| Format | 17.7 x 24.2 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1988g |
| EAN13 | 9782807941632 |
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