Contrats de l'audiovisuel
Cinéma, télévision et numérique
Benjamin Montels - Collection Droit et professionnels
Résumé
Le droit de l'audiovisuel est une matière pluridisciplinaire, régie par le droit d'auteur, le droit public de la communication, le droit de la concurrence, sans oublier le droit commun des contrats. Le présent ouvrage propose une synthèse de ces diverses réglementations à travers l'étude, clause par clause, des contrats de production et de diffusion (salle, télévision, VOD, vidéo).
Il s'organise pour cela en trois parties : la titularité des droits (auteurs, producteurs, droits cédés, durée, exclusivité), la rémunération (proportionnelle à l'exploitation, minimum garanti, prime de commande, modalités de paiement, prix d'achat des diffuseurs) et la protection des droits (droit à la vie privée, droit à l'image, obligation d'exploitation, garantie d'éviction, règlement des litiges).
Cet ouvrage est destiné aux étudiants et universitaires, mais aussi aux praticiens du droit (avocats, juristes d'entreprises, magistrats) et aux professionnels de l'audiovisuel. Il regroupe en effet l'ensemble de la documentation utile à leur activité : contrats-types, dispositions législatives, grands arrêts et accords collectifs les plus récents.
Cette nouvelle édition a été entièrement refondue (avec de nombreux exemples chiffrés) et actualisée au regard des dernières évolutions juridigues (loi "Création", réforme du Code civil, nouveaux accords auteurs-producteurs et producteurs-diffuseurs, sept années de décisions de jurisprudence) ou technologiques (télévision de rattrapage, VOD à l'acte, sur abonnement, avec partage des revenus publicitaires).
L'auteur - Benjamin Montels
Benjamin Montels est maître de conférences à la faculté de droit et de science politique de Rennes 1 et avocat au barreau de Paris, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle et en droit des nouvelles technologies, dé l'informatique et de la communication (benjamin.montels@univ-rennes1.fr).
Sommaire
- Titularité des droits sur l'oeuvre audiovisuelle
- Parties aux contrats
- Cession des droits
- Rémunération
- Rémunération par mode d'exploitation
- Autres modes de rémunération
- Paiement de la rémunération
- Protection des droits
- Protection des droits des tiers
- Protection des droits des auteurs de l'oeuvre audiovisuelle
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LexisNexis |
| Auteur(s) | Benjamin Montels |
| Collection | Droit et professionnels |
| Parution | 05/10/2017 |
| Édition | 3eme édition |
| Nb. de pages | 618 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 876g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782711028108 |
| ISBN13 | 978-2-7110-2810-8 |
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